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135 jeux de données

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Zones d'un document PLU ou POS
DDTM Manche
Mis à jour le Jun 3, 2020
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Cartographie des cours d’eau de la Manche - Normandie
DDTM Manche
Mis à jour le Apr 30, 2026
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Au titre de la police de l’eau, les cours d’eau sont des milieux caractérisés par des écoulements non exclusivement alimentés par des épisodes pluvieux locaux. La jurisprudence reconnait trois critèr…
Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) liste 2
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Mis à jour le Nov 18, 2019
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Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du…
L_ZMEL_L_050
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Mis à jour le Jan 10, 2025
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Localisation/recensement des zones de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) dans le département de la Manche Comprend les couches Points/Lignes/Surface Les zones répertoriées sont issues de la BdD…
Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) liste 1
DDTM Manche
Mis à jour le Nov 13, 2019
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Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du…
L_REJETS_P_050
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Mis à jour le Jan 13, 2025
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Localisation et type des rejets sur le DPM du département de la Manche (50) en l'état de nos connaissances Acquisition par croisement de données Arrêtés préfectoraux/BdD Adoc/relevés terrain
Reseau_departemental
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Mis à jour le Dec 8, 2021
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Routes départementales du département de la Manche par niveaux de service : Réseau structurant Réseau d'intérêt départemental Réseau d'intérêt cantonal Réseau d'intérêt local Voir sur le site du cons…
L_CAPTAGES_P_050
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Mis à jour le Jan 13, 2025
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Localisation des points de captage d'eau de mer sur le DPM du département de la Manche (50) en l'état de nos connaissances. Acquisition par croisement de données arrêtés préfectoraux/BdD Adoc/relevés…
COTE_REF_CC_PPRN_20200001_S_050
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Mis à jour le Feb 20, 2025
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Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPRL de Carentan-les-Marais (communes déléguées de Carentan et Saint-Hilaire-Petitville) voir sur le site des services de l'état : htt…
Communes du littoral (limites intercommunales) du département de la Manche (50)
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Mis à jour le Mar 30, 2022
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Limites intercommunales (hors trait de côte) des communes littorales (zone de compétence de la DDTM/DML50) du département de la Manche.(entités: polylignes)
Périmètre du PPR Multi risques de la région de Cherbourg
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Mis à jour le Feb 18, 2020
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
L_CANALISATIONS_EAU_DE_MER_L_050
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Mis à jour le Jan 13, 2025
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Localisation et usage des canalisations d'eau de mer implantées sur le DPM du département de la Manche (50) en l'état de nos connaissances Acquisition par croisement de données/Arrêtés préfectoraux/B…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique - Type A, évaluation en journée
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Mis à jour le Jan 12, 2023
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Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
COTE_REF_CC_PPRN_20110003_S_050
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Mis à jour le Feb 20, 2025
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Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPRL des communes de Montmartin-sur-Mer, Hauteville-sur-Mer et Annoville voir sur le site des services de l'état : https\://www\.manch…
COTE_REF_PPRN_20110004_S_050
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Mis à jour le Feb 20, 2025
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Cotes de références actuelles du PPRL des communes de Saint-Vaast-la-Hougue, Quettehou et Réville
Cotes de référence du PPRN de PORTBAIL
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Mis à jour le Feb 20, 2025
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Cotes de références actuelles du PPRL de Barneville-Carteret, Saint-Georges de la Rivière, Saint-Jean de la Rivière et Portbail
Cotes de référence changement climatique du PPRN de Barneville
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Mis à jour le Feb 20, 2025
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Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPRL de Barneville-Carteret, Saint-Georges de la Rivière, Saint-Jean de la Rivière et Portbail
COTE_REF_CC_PPRN_20130001_S_050
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Mis à jour le Feb 20, 2025
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Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPR Multirisques (risques littoraux, inondation, mouvement de terrain) de la région de Cherbourg voir sur le site des services de l'ét…
N_ZONE_ALEA_PPRN_20220003_S_050
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Mis à jour le Jan 21, 2025
957
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Zone d'aléa Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est…
ASA
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Mis à jour le Jun 15, 2018
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Localisation des parcelles relevant du périmètre d’une association syndicale autorisée (de propriétaires de parcelles soumise à l’érosion marine)