Zones d'un document PLU ou POS DDTM Manche Mis à jour le 3 juin 2020Métadonnées :Bon(67 %) 3K21000Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Cartographie des cours d’eau de la Manche - Normandie DDTM Manche Mis à jour le 13 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K25600Au titre de la police de l’eau, les cours d’eau sont des milieux caractérisés par des écoulements non exclusivement alimentés par des épisodes pluvieux locaux. La jurisprudence reconnait trois critèr…
L_ZMEL_L_050 DDTM Manche Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K35800Localisation/recensement des zones de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) dans le département de la Manche Comprend les couches Points/Lignes/Surface Les zones répertoriées sont issues de la BdD…
Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) liste 1 DDTM Manche Mis à jour le 13 nov. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K38600Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du…
L_REJETS_P_050 DDTM Manche Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K37500Localisation et type des rejets sur le DPM du département de la Manche (50) en l'état de nos connaissances Acquisition par croisement de données Arrêtés préfectoraux/BdD Adoc/relevés terrain
L_CAPTAGES_P_050 DDTM Manche Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K37400Localisation des points de captage d'eau de mer sur le DPM du département de la Manche (50) en l'état de nos connaissances. Acquisition par croisement de données arrêtés préfectoraux/BdD Adoc/relevés…
Reseau_departemental DDTM Manche Mis à jour le 8 déc. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K37200Routes départementales du département de la Manche par niveaux de service : Réseau structurant Réseau d'intérêt départemental Réseau d'intérêt cantonal Réseau d'intérêt local Voir sur le site du cons…
COTE_REF_CC_PPRN_20200001_S_050 DDTM Manche Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K22900Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPRL de Carentan-les-Marais (communes déléguées de Carentan et Saint-Hilaire-Petitville) voir sur le site des services de l'état : htt…
Communes du littoral (limites intercommunales) du département de la Manche (50) DDTM Manche Mis à jour le 30 mars 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 95211000Limites intercommunales (hors trait de côte) des communes littorales (zone de compétence de la DDTM/DML50) du département de la Manche.(entités: polylignes)
L_CANALISATIONS_EAU_DE_MER_L_050 DDTM Manche Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 94334300Localisation et usage des canalisations d'eau de mer implantées sur le DPM du département de la Manche (50) en l'état de nos connaissances Acquisition par croisement de données/Arrêtés préfectoraux/B…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique - Type A, évaluation en journée DDTM Manche Mis à jour le 12 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 94134500Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
COTE_REF_CC_PPRN_20110003_S_050 DDTM Manche Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 93426100Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPRL des communes de Montmartin-sur-Mer, Hauteville-sur-Mer et Annoville voir sur le site des services de l'état : https\://www\.manch…
COTE_REF_PPRN_20110004_S_050 DDTM Manche Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 92027700Cotes de références actuelles du PPRL des communes de Saint-Vaast-la-Hougue, Quettehou et Réville
Cotes de référence du PPRN de PORTBAIL DDTM Manche Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 89229400Cotes de références actuelles du PPRL de Barneville-Carteret, Saint-Georges de la Rivière, Saint-Jean de la Rivière et Portbail
L_ZMEL_S_050 DDTM Manche Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 87935300Localisation/recensement des zones de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) dans le département de la Manche Comprend les couches Points/Lignes/Surfaces A compléter avec la couche "mouillages indi…
N_ZONE_ALEA_PPRN_20220003_S_050 DDTM Manche Mis à jour le 21 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 86621700Zone d'aléa Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est…
Périmètre du PPR Multi risques de la région de Cherbourg DDTM Manche Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 85439500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
L_ACCES_DPM_P_050 DDTM Manche Mis à jour le 3 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 84534900Localisation des accès à l'estran sur le domaine public maritime du département de la Manche (en l'état de nos connaissances)
COTE_REF_CC_PPRN_20130001_S_050 DDTM Manche Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 83926400Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPR Multirisques (risques littoraux, inondation, mouvement de terrain) de la région de Cherbourg voir sur le site des services de l'ét…
Cotes de référence changement climatique du PPRN de Barneville DDTM Manche Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 83830100Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPRL de Barneville-Carteret, Saint-Georges de la Rivière, Saint-Jean de la Rivière et Portbail
