Cotes de référence du PPRN de BARNEVILLE DDTM Manche Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 83023200Cotes de références actuelles du PPRL de Barneville-Carteret, Saint-Georges de la Rivière, Saint-Jean de la Rivière et Portbail
COTE_REF_PPRN_20110003_S_050 DDTM Manche Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 82626300Cotes de références actuelles du PPRL des communes de Montmartin-sur-Mer, Hauteville-sur-Mer et Annoville voir sur le site des services de l'état : https\://www\.manche.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Env…
N_COTE_REF_CC_PPRN_20220003_S_050 DDTM Manche Mis à jour le 24 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 82426900Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPRL de Saint-Jean-le-Thomas, Dragey-Ronthon et Genêts voir sur le site des services de l'état : https\://www\.manche.gouv.fr/Actions-…
Cadastre conchylicole DDTM Manche Mis à jour le 14 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 82030400Recensement et localisation des parcelles cadastrales conchylicoles du département de la Manche (50) (hors mytiliculture sur bouchot) Source : DDTM50/SML/Cultures marines
Plan de prévention des risques inondation de la Sélune DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 80434200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
COTE_REF_CC_PPRN_20110004_S_050 DDTM Manche Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 80125600Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPRL des communes de Saint-Vaast-la-Hougue, Quettehou et Réville
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A4 DDTM Manche Mis à jour le 12 juil. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 78014700Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux.Il s'agit de servitudes de passage :- au sens des articles L. 151-37-1 e…
Plan de prévention des risques inondation de la Sienne DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 77719500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone réglementée du PPRI de la Sélune DDTM Manche Mis à jour le 8 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 77423400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Liste des servitudes d'utilité publique dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 7685900Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
ASA DDTM Manche Mis à jour le 15 juin 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 76135900Localisation des parcelles relevant du périmètre d’une association syndicale autorisée (de propriétaires de parcelles soumise à l’érosion marine)
Cotes de référence changement climatique du PPRN de PORTBAIL DDTM Manche Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 76125100Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPRL de Barneville-Carteret, Saint-Georges de la Rivière, Saint-Jean de la Rivière et Portbail
BASSIN_VERSANT_TOPOGRAPHIQUE_050 DDTM Manche Mis à jour le 29 avr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 75831700Table des bassins versants topographiques dans la Manche ou limitrophes des départements voisins, issue de la BDTOPO\_V3, dans le thème HYDROGRAPHIE. cf https\://geoservices.ign.fr/sites/default/file…
Périmètre d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 17 juin 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 7397300La loi littoral comporte un régime de protection codifié à l’article L. 146-6, dont les dispositions concernent les espaces littoraux, qui sont notamment désignés par l’article R. 146-1 : dunes, land…
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie EL9 (Passage des piétons sur le littoral) dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 12 juil. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 73925600Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral.Outre …
Potentiels parkings mobilisables loi APER - Manche DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 72827900Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Manche : Natura 2000 - Habitats Naturels des sites N2000 - Zonages (surfacique) DDTM Manche Mis à jour le 1 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 71632800Ce lot de données contient les jeux de données des zonages Natura 2000 relevant de la Directive Habitat et de la Directive Oiseaux (Zones de Protection Spéciale) pour le département de la Manche Pér…
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 71529200En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent :- le…
zones conchylicoles DDTM Manche Mis à jour le 30 mars 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 70815100Recensement, localisation et identification des zones de production ou de reparcage du département de la Manche (50) Source : DDTM50/SML/Cultures marines
Représentation géographique des différents documents d'urbanisme validés DDTM Manche Mis à jour le 11 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 70726900Représentation géographique des différents documents d'urbanisme validés
