ASA DDTM Manche Mis à jour le 15 juin 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 91038800Localisation des parcelles relevant du périmètre d’une association syndicale autorisée (de propriétaires de parcelles soumise à l’érosion marine)
Plan de prévention des risques inondation de la Sélune DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 90240000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Cotes de référence du PPRN de BARNEVILLE DDTM Manche Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 89725400Cotes de références actuelles du PPRL de Barneville-Carteret, Saint-Georges de la Rivière, Saint-Jean de la Rivière et Portbail
L_ACCES_DPM_P_050 DDTM Manche Mis à jour le 3 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 89038600Localisation des accès à l'estran sur le domaine public maritime du département de la Manche (en l'état de nos connaissances)
COTE_REF_PPRN_20110003_S_050 DDTM Manche Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 87828500Cotes de références actuelles du PPRL des communes de Montmartin-sur-Mer, Hauteville-sur-Mer et Annoville voir sur le site des services de l'état : https\://www\.manche.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Env…
BASSIN_VERSANT_TOPOGRAPHIQUE_050 DDTM Manche Mis à jour le 29 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 87634500Table des bassins versants topographiques dans la Manche ou limitrophes des départements voisins, issue de la BDTOPO\_V3, dans le thème HYDROGRAPHIE. cf https\://geoservices.ign.fr/sites/default/file…
Zone réglementée du PPRI de la Sélune DDTM Manche Mis à jour le 8 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 87526100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
N_COTE_REF_CC_PPRN_20220003_S_050 DDTM Manche Mis à jour le 24 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 87429100Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPRL de Saint-Jean-le-Thomas, Dragey-Ronthon et Genêts voir sur le site des services de l'état : https\://www\.manche.gouv.fr/Actions-…
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A4 DDTM Manche Mis à jour le 12 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 87315900Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux.Il s'agit de servitudes de passage :- au sens des articles L. 151-37-1 e…
COTE_REF_CC_PPRN_20110004_S_050 DDTM Manche Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 87228600Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPRL des communes de Saint-Vaast-la-Hougue, Quettehou et Réville
Plan de prévention des risques inondation de la Sienne DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85723000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 17 juin 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 8388000La loi littoral comporte un régime de protection codifié à l’article L. 146-6, dont les dispositions concernent les espaces littoraux, qui sont notamment désignés par l’article R. 146-1 : dunes, land…
zones conchylicoles DDTM Manche Mis à jour le 30 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 83220600Recensement, localisation et identification des zones de production ou de reparcage du département de la Manche (50) Source : DDTM50/SML/Cultures marines
Liste des servitudes d'utilité publique dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 8306700Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Représentation géographique des différents documents d'urbanisme validés DDTM Manche Mis à jour le 11 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 82830600Représentation géographique des différents documents d'urbanisme validés
Cotes de référence changement climatique du PPRN de PORTBAIL DDTM Manche Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 82628600Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPRL de Barneville-Carteret, Saint-Georges de la Rivière, Saint-Jean de la Rivière et Portbail
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie EL9 (Passage des piétons sur le littoral) dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 12 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 81927300Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral.Outre …
Manche : Natura 2000 - Habitats Naturels des sites N2000 - Zonages (surfacique) DDTM Manche Mis à jour le 1 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 78937600Ce lot de données contient les jeux de données des zonages Natura 2000 relevant de la Directive Habitat et de la Directive Oiseaux (Zones de Protection Spéciale) pour le département de la Manche Pér…
Reseau_national DDTM Manche Mis à jour le 10 mars 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 79639600Réseau routier national : Autoroute A84 Routes nationales N13, N174, N175, N176 Bretelles d'échangeurs A9084, N9013, N9174, N9175, N9176
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL3 DDTM Manche Mis à jour le 12 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 78132800Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marchepied (navigation intérieure), à savoir Les servitudes de marchepied : Les propriétés riveraines d'un cours d'eau ou d'…
