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Informations

140 jeux de données

Trier par :

L_CANALISATIONS_EAU_DE_MER_L_050
DDTM Manche
Mis à jour le 13 janv. 2025
1K
524
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Localisation et usage des canalisations d'eau de mer implantées sur le DPM du département de la Manche (50) en l'état de nos connaissances Acquisition par croisement de données/Arrêtés préfectoraux/B…
Liste des servitudes d'utilité publique dans la Manche
DDTM Manche
Mis à jour le 26 nov. 2024
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Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
COTE_REF_CC_PPRN_20200001_S_050
DDTM Manche
Mis à jour le 20 févr. 2025
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Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPRL de Carentan-les-Marais (communes déléguées de Carentan et Saint-Hilaire-Petitville) voir sur le site des services de l'état : htt…
ASA
DDTM Manche
Mis à jour le 15 juin 2018
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Localisation des parcelles relevant du périmètre d’une association syndicale autorisée (de propriétaires de parcelles soumise à l’érosion marine)
Cotes de référence du PPRN de BARNEVILLE
DDTM Manche
Mis à jour le 20 févr. 2025
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Cotes de références actuelles du PPRL de Barneville-Carteret, Saint-Georges de la Rivière, Saint-Jean de la Rivière et Portbail
Périmètre d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Manche
DDTM Manche
Mis à jour le 17 juin 2019
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La loi littoral comporte un régime de protection codifié à l’article L. 146-6, dont les dispositions concernent les espaces littoraux, qui sont notamment désignés par l’article R. 146-1 : dunes, land…
N_COTE_REF_CC_PPRN_20220003_S_050
DDTM Manche
Mis à jour le 24 févr. 2025
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Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPRL de Saint-Jean-le-Thomas, Dragey-Ronthon et Genêts voir sur le site des services de l'état : https\://www\.manche.gouv.fr/Actions-…
COTE_REF_CC_PPRN_20130001_S_050
DDTM Manche
Mis à jour le 20 févr. 2025
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Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPR Multirisques (risques littoraux, inondation, mouvement de terrain) de la région de Cherbourg voir sur le site des services de l'ét…
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie EL9 (Passage des piétons sur le littoral) dans la Manche
DDTM Manche
Mis à jour le 12 juil. 2021
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Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral.Outre …
Gabion (surfaces)
DDTM Manche
Mis à jour le 22 juin 2022
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Localisation des surfaces des étendues d'eau des gabions sur le domaine public maritime (DPM) du département de la Manche Couche conforme aux autorisations d'occupation temporaire (AOT) instruites da…
Représentation géographique des différents documents d'urbanisme validés
DDTM Manche
Mis à jour le 11 oct. 2019
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Représentation géographique des différents documents d'urbanisme validés
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique - Type A, évaluation en journée
DDTM Manche
Mis à jour le 12 janv. 2023
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Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
N_ZONE_ALEA_PPRN_20220003_S_050
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Mis à jour le 21 janv. 2025
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Zone d'aléa Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est…
COTE_REF_CC_PPRN_20110003_S_050
DDTM Manche
Mis à jour le 20 févr. 2025
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Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPRL des communes de Montmartin-sur-Mer, Hauteville-sur-Mer et Annoville voir sur le site des services de l'état : https\://www\.manch…
COTE_REF_PPRN_20110004_S_050
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Mis à jour le 20 févr. 2025
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Cotes de références actuelles du PPRL des communes de Saint-Vaast-la-Hougue, Quettehou et Réville
Cotes de référence du PPRN de PORTBAIL
DDTM Manche
Mis à jour le 20 févr. 2025
1K
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Cotes de références actuelles du PPRL de Barneville-Carteret, Saint-Georges de la Rivière, Saint-Jean de la Rivière et Portbail
COTE_REF_PPRN_20110003_S_050
DDTM Manche
Mis à jour le 20 févr. 2025
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Cotes de références actuelles du PPRL des communes de Montmartin-sur-Mer, Hauteville-sur-Mer et Annoville voir sur le site des services de l'état : https\://www\.manche.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Env…
Plan de prévention des risques inondation de la Sée
DDTM Manche
Mis à jour le 26 nov. 2024
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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Manche : Natura 2000 - Habitats Naturels des sites N2000 - Zonages (surfacique)
DDTM Manche
Mis à jour le 1 janv. 2021
1K
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Ce lot de données contient les jeux de données des zonages Natura 2000 relevant de la Directive Habitat et de la Directive Oiseaux (Zones de Protection Spéciale) pour le département de la Manche Pér…
Zone réglementée du PPRI de la Sélune
DDTM Manche
Mis à jour le 8 oct. 2025
1K
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…