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Informations

140 jeux de données

Trier par :

Manche : Natura 2000 - Habitats Naturels des sites N2000 - Zonages (surfacique)
DDTM Manche
Mis à jour le 1 janv. 2021
1K
443
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Ce lot de données contient les jeux de données des zonages Natura 2000 relevant de la Directive Habitat et de la Directive Oiseaux (Zones de Protection Spéciale) pour le département de la Manche Pér…
Cadastre conchylicole
DDTM Manche
Mis à jour le 23 mars 2026
1K
392
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0
Recensement et localisation des parcelles cadastrales conchylicoles du département de la Manche (50) (hors mytiliculture sur bouchot) Source : DDTM50/SML/Cultures marines
Zone réglementée du PPRI de la Sélune
DDTM Manche
Mis à jour le 8 oct. 2025
1K
315
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Cotes de référence changement climatique du PPRN de PORTBAIL
DDTM Manche
Mis à jour le 20 févr. 2025
1K
329
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Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPRL de Barneville-Carteret, Saint-Georges de la Rivière, Saint-Jean de la Rivière et Portbail
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL3
DDTM Manche
Mis à jour le 12 juil. 2021
997
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Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marchepied (navigation intérieure), à savoir Les servitudes de marchepied : Les propriétés riveraines d'un cours d'eau ou d'…
Potentiels parkings mobilisables loi APER - Manche
DDTM Manche
Mis à jour le 26 nov. 2024
962
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Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Définition du trait de côte du littoral du département de la Manche (50)
DDTM Manche
Mis à jour le 1 déc. 2021
959
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Définition de la structure du trait de côte correspondant au niveau de la laisse des plus hautes eaux sur le littoral du département de la Manche.
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 dans la Manche
DDTM Manche
Mis à jour le 7 juil. 2026
946
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En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent :- le…
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A7
DDTM Manche
Mis à jour le 1 déc. 2021
934
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Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts…
Schéma de cohérence territoriale
DDTM Manche
Mis à jour le 30 juin 2017
929
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La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Zone réglementée du PPRL de Barneville
DDTM Manche
Mis à jour le 7 oct. 2025
920
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Cadastre mytilicole
DDTM Manche
Mis à jour le 23 mars 2026
918
297
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Cadastre des cultures marines (moules sur bouchots) du département de la Manche (50)
Etablissements publics de coopération intercommunale de la Manche
DDTM Manche
Mis à jour le 18 janv. 2019
909
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Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Zone réglementée du PPRI de la Vire
DDTM Manche
Mis à jour le 7 oct. 2025
905
273
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques littoraux de Saint-Vaast La Hougue
DDTM Manche
Mis à jour le 26 nov. 2024
905
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0
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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zonage réglementée du PPRL de Carentan
DDTM Manche
Mis à jour le 8 oct. 2025
902
326
0
0
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 dans la Manche
DDTM Manche
Mis à jour le 7 juil. 2026
879
560
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En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent :- le…
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A7
DDTM Manche
Mis à jour le 12 juil. 2021
871
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Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts…
Tracé surfacique habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche
DDTM Manche
Mis à jour le 11 févr. 2020
870
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Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Carte communale CNIG de la Manche
DDTM Manche
Mis à jour le 26 nov. 2024
862
351
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Le présent standard de données CNIG concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'ur…