Tracé surfacique habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 11 févr. 2020Métadonnées :Bon(67 %) 69728500Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 69737900En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent :- le…
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL3 DDTM Manche Mis à jour le 12 juil. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 69130400Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marchepied (navigation intérieure), à savoir Les servitudes de marchepied : Les propriétés riveraines d'un cours d'eau ou d'…
Reseau_national DDTM Manche Mis à jour le 10 mars 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 68835600Réseau routier national : Autoroute A84 Routes nationales N13, N174, N175, N176 Bretelles d'échangeurs A9084, N9013, N9174, N9175, N9176
N_DOCUMENT_PPRN_S_050 DDTM Manche Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 67423900couche contenant la liste des PPR prescrit, approuvé ou abrogé
Zonage réglementée du PPRL de Carentan DDTM Manche Mis à jour le 8 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 67625300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
N_PERIMETRE_PPRN_20220003_S_050 DDTM Manche Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 67022300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) liste 2 DDTM Manche Mis à jour le 18 nov. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 65424100Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du…
Zone réglementée du PPRMT de Granville DDTM Manche Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 62722300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Définition du trait de côte du littoral du département de la Manche (50) DDTM Manche Mis à jour le 1 déc. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 61329500Définition de la structure du trait de côte correspondant au niveau de la laisse des plus hautes eaux sur le littoral du département de la Manche.
Zone réglementée du PPRL de Barneville DDTM Manche Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 61323900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques inondation de la Sée DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 60723500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique - Type C - évaluation pendant la nuit DDTM Manche Mis à jour le 23 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 60335300Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Gabion (surfaces) DDTM Manche Mis à jour le 22 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 60034000Localisation des surfaces des étendues d'eau des gabions sur le domaine public maritime (DPM) du département de la Manche Couche conforme aux autorisations d'occupation temporaire (AOT) instruites da…
Zone d'aléa du PPRT de Saint-Fromond DDTM Manche Mis à jour le 22 août 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 58617000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
N_PERIMETRE_PPRN_S_050 DDTM Manche Mis à jour le 16 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 58517800N\_PERIMETRE\_PPRN\_S\_050
Cadastre chantiers à naissains DDTM Manche Mis à jour le 5 août 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 56838500Cadastre des lotissements de chantiers à naissains (mytiliculture) sur le domaine public maritime du département de la Manche Données issues de la base de données Aténa et de relevés GPS
Cadastre mytilicole DDTM Manche Mis à jour le 14 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 56032800Cadastre des cultures marines (moules sur bouchots) du département de la Manche (50)
Information ponctuelle d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 28 nov. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 55729100Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Passage des piétons sur le littoral générateur de servitudes EL9 dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 12 juil. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 54524600Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral.Outre …
