Potentiels parkings mobilisables loi APER - Manche DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 77431100Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
N_DOCUMENT_PPRN_S_050 DDTM Manche Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 76426100couche contenant la liste des PPR prescrit, approuvé ou abrogé
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 76431500En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent :- le…
Zonage réglementée du PPRL de Carentan DDTM Manche Mis à jour le 8 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 76128200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tracé surfacique habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 11 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 75030500Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 74942200En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent :- le…
Plan de prévention des risques inondation de la Sée DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74427300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
N_PERIMETRE_PPRN_20220003_S_050 DDTM Manche Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 72724200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Définition du trait de côte du littoral du département de la Manche (50) DDTM Manche Mis à jour le 1 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 71231600Définition de la structure du trait de côte correspondant au niveau de la laisse des plus hautes eaux sur le littoral du département de la Manche.
N_PERIMETRE_PPRN_S_050 DDTM Manche Mis à jour le 16 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 67522000N\_PERIMETRE\_PPRN\_S\_050
Zone réglementée du PPRMT de Granville DDTM Manche Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 67123800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRL de Barneville DDTM Manche Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 65725800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Gabion (surfaces) DDTM Manche Mis à jour le 22 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 65438300Localisation des surfaces des étendues d'eau des gabions sur le domaine public maritime (DPM) du département de la Manche Couche conforme aux autorisations d'occupation temporaire (AOT) instruites da…
Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique - Type C - évaluation pendant la nuit DDTM Manche Mis à jour le 23 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 65142300Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zone d'aléa du PPRT de Saint-Fromond DDTM Manche Mis à jour le 22 août 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 64120100Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Information ponctuelle d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 28 nov. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 63231900Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A7 DDTM Manche Mis à jour le 12 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 63124100Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts…
Cadastre conchylicole DDTM Manche Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 62223000Recensement et localisation des parcelles cadastrales conchylicoles du département de la Manche (50) (hors mytiliculture sur bouchot) Source : DDTM50/SML/Cultures marines
Passage des piétons sur le littoral générateur de servitudes EL9 dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 12 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 61726400Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral.Outre …
Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4 DDTM Manche Mis à jour le 1 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 61114300Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux.Il s'agit de servitudes de passage :- au sens des articles L. 151-37-1 e…
