Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Coutances Mer et Bocage DDTM Manche Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 45726200Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Zones polderisées du département de la Manche (50) DDTM Manche Mis à jour le 6 avr. 2016Métadonnées :À améliorer (22 %) 453000Identification des zones polderisées de la baie du Mont Saint MIchel et de la Baie des Veys du département de la manche.
Plan de prévention des risques littoraux de Montmartin sur mer DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 45119200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Villedieu Intercom DDTM Manche Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 45131900Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique - type A - évaluation pendant la nuit DDTM Manche Mis à jour le 23 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 44824700Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zone réglementée du PPRI de la Sienne DDTM Manche Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 44120400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du PPRI de la Vire DDTM Manche Mis à jour le 5 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 43820100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Pêcheries du département de la Manche (50) DDTM Manche Mis à jour le 6 avr. 2016Métadonnées :À améliorer (22 %) 437000Géoréférencement des pêcheries situées sur le domaine public maritime du département de la manche.
Périmètre du PPRL de Saint-Vaast La Hougue DDTM Manche Mis à jour le 5 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 43021100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du PPRI de la Sélune DDTM Manche Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 41522100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques technologiques de l'usine KMG de Saint-Fromond DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 41125900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre informatif d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 11 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 40920400Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 12 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4037000Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
Servitudes d'Utilité Publique (SUP) dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 38711200Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
COMMUNE_BDC_2015_PONT-FARCY_2018 DDTM Manche Mis à jour le 11 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 38318400COMMUNE\_BDC\_2015\_PONT-FARCY\_2018
N_VULNERABLE_ZSUP_050 DDTM Manche Mis à jour le 17 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3796900Limites de la zone vulnérable "nitrates" dans la Manche, définies dans les arrêtés successifs du préfet coordonnateur de bassin des 20/12/2012 & des 13 mars et 4 juin 2015, complétée en 2022 suite à …
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC2 DDTM Manche Mis à jour le 9 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3774300Les servitudes de catégorie AC2 concernent les servitudes relatives aux sites inscrits et classés : les monuments naturels et les sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de v…
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres 2024 DDTM Manche Mis à jour le 2 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 376000La réglementation française impose, par l’arrêté du 30 mai 1996 modifié, de « classer » une partie du réseau de transport terrestre. Sont concernées : -les voies routières dont le trafic journalier m…
Périmètre du PPRL de Barneville DDTM Manche Mis à jour le 23 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 36519200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du PPRMT de Granville DDTM Manche Mis à jour le 22 août 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 36221300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
