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DDTM Manche

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Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

140 jeux de données

Trier par :

Servitudes d'Utilité Publique (SUP) dans la Manche
DDTM Manche
Mis à jour le 26 nov. 2024
741
159
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Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
Plan de prévention des risques littoraux de Montmartin sur mer
DDTM Manche
Mis à jour le 26 nov. 2024
736
291
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0
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Classement_sonore_2012
DDTM Manche
Mis à jour le 5 oct. 2021
710
420
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0
Classement sonore 2012 des infrastructures routières Les voies concernées : toutes les voies dont le trafic est supérieur à 5000veh/j, tous réseaux confondus. Données d'entrée : trafic à 20 ans, %PL…
Périmètre du PPRL de Saint-Vaast La Hougue
DDTM Manche
Mis à jour le 5 janv. 2018
717
252
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Tracé ponctuel habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche
DDTM Manche
Mis à jour le 19 mai 2017
704
293
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Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Zone d'aléa du PPRI de la Sélune
DDTM Manche
Mis à jour le 18 févr. 2020
712
221
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N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_20100001\_S\_050
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Granville, Terre et Mer
DDTM Manche
Mis à jour le 12 oct. 2023
716
401
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Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Zone réglementée du PPRL de Montmartin sur mer
DDTM Manche
Mis à jour le 7 oct. 2025
706
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4
DDTM Manche
Mis à jour le 1 déc. 2021
691
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Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux.Il s'agit de servitudes de passage :- au sens des articles L. 151-37-1 e…
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3
DDTM Manche
Mis à jour le 12 mars 2020
685
203
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Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Coutances Mer et Bocage
DDTM Manche
Mis à jour le 12 oct. 2023
696
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Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CA Mont Saint-Michel-Normandie
DDTM Manche
Mis à jour le 12 oct. 2023
683
364
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Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Périmètre du PPRI de la Vire
DDTM Manche
Mis à jour le 5 mars 2018
686
256
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
DDTM50 - les délégations territoriales
DDTM Manche
Mis à jour le 22 sept. 2023
682
279
0
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Contour des délégations territoriales de la Manche
Périmètre du PPRI de la Sélune
DDTM Manche
Mis à jour le 18 févr. 2020
660
263
0
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée du PPRL de Saint-Jean-Le-Thomas
DDTM Manche
Mis à jour le 7 oct. 2025
657
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre informatif d'un document d'urbanisme - Manche
DDTM Manche
Mis à jour le 11 févr. 2020
628
260
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Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT dans la Manche
DDTM Manche
Mis à jour le 12 mars 2020
617
83
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Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
Zone réglementée du PPRL de Agon-Coutainville
DDTM Manche
Mis à jour le 11 mai 2026
598
59
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques technologiques de l'usine KMG de Saint-Fromond
DDTM Manche
Mis à jour le 26 nov. 2024
595
323
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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…