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DDTM Manche

Jeux de données ⁽¹⁴⁰⁾

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Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

140 jeux de données

Trier par :

Zone d'aléa du PPRI de la Sélune
DDTM Manche
Mis à jour le 18 févr. 2020
701
221
0
0
N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_20100001\_S\_050
Périmètre du PPRL de Saint-Vaast La Hougue
DDTM Manche
Mis à jour le 5 janv. 2018
708
252
0
0
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques de mouvements de terrain de Granville
DDTM Manche
Mis à jour le 26 nov. 2024
712
263
0
0
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Granville, Terre et Mer
DDTM Manche
Mis à jour le 12 oct. 2023
701
401
0
0
Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Plan de prévention des risques littoraux de Montmartin sur mer
DDTM Manche
Mis à jour le 26 nov. 2024
709
291
0
0
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4
DDTM Manche
Mis à jour le 1 déc. 2021
691
167
0
0
Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux.Il s'agit de servitudes de passage :- au sens des articles L. 151-37-1 e…
L_ZMEL_P_050
DDTM Manche
Mis à jour le 5 mai 2026
721
106
0
0
Localisation/recensement des zones de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) dans le département de la Manche Comprend les couches Points/Lignes/Surfaces A compléter avec la couche "mouillages indi…
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3
DDTM Manche
Mis à jour le 12 mars 2020
685
202
0
0
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
Servitudes d'Utilité Publique (SUP) dans la Manche
DDTM Manche
Mis à jour le 26 nov. 2024
711
159
0
0
Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CA Mont Saint-Michel-Normandie
DDTM Manche
Mis à jour le 12 oct. 2023
680
364
0
0
Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Zone réglementée du PPRL de Montmartin sur mer
DDTM Manche
Mis à jour le 7 oct. 2025
692
303
0
0
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
DDTM50 - les délégations territoriales
DDTM Manche
Mis à jour le 22 sept. 2023
677
279
0
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Contour des délégations territoriales de la Manche
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Coutances Mer et Bocage
DDTM Manche
Mis à jour le 12 oct. 2023
683
324
0
0
Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Périmètre du PPRI de la Vire
DDTM Manche
Mis à jour le 5 mars 2018
677
256
0
0
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du PPRI de la Sélune
DDTM Manche
Mis à jour le 18 févr. 2020
645
263
0
0
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée du PPRL de Saint-Jean-Le-Thomas
DDTM Manche
Mis à jour le 7 oct. 2025
642
82
0
0
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRL de Agon-Coutainville
DDTM Manche
Mis à jour le 11 mai 2026
597
59
0
0
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT dans la Manche
DDTM Manche
Mis à jour le 12 mars 2020
602
83
0
0
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
Périmètre informatif d'un document d'urbanisme - Manche
DDTM Manche
Mis à jour le 11 févr. 2020
602
260
0
0
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Plan de prévention des risques technologiques de l'usine KMG de Saint-Fromond
DDTM Manche
Mis à jour le 26 nov. 2024
583
323
0
0
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…