Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Coutances Mer et Bocage DDTM Manche Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 40424600Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Plan de prévention des risques littoraux de Montmartin sur mer DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 40416200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones polderisées du département de la Manche (50) DDTM Manche Mis à jour le 6 avr. 2016Métadonnées :À améliorer(22 %) 402000Identification des zones polderisées de la baie du Mont Saint MIchel et de la Baie des Veys du département de la manche.
Etiquette habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 4 nov. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 39527200Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Zone réglementée du PPRL de Montmartin sur mer DDTM Manche Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 38823700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRL de Saint-Vaast La Hougue DDTM Manche Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 38720800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du PPRL de Saint-Vaast La Hougue DDTM Manche Mis à jour le 5 janv. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 38518600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Pêcheries du département de la Manche (50) DDTM Manche Mis à jour le 6 avr. 2016Métadonnées :À améliorer(22 %) 375000Géoréférencement des pêcheries situées sur le domaine public maritime du département de la manche.
Zone réglementée du PPRI de la Sienne DDTM Manche Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 37518900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du PPRI de la Sélune DDTM Manche Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 36419500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre informatif d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 11 févr. 2020Métadonnées :Bon(67 %) 34918300Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Plan de prévention des risques technologiques de l'usine KMG de Saint-Fromond DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 34821300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
COMMUNE_BDC_2015_PONT-FARCY_2018 DDTM Manche Mis à jour le 11 mars 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 34615900COMMUNE\_BDC\_2015\_PONT-FARCY\_2018
Périmètre du PPRL de Barneville DDTM Manche Mis à jour le 23 oct. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 34316700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 12 mars 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 3405800Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
Schéma de cohérence territoriale DDTM Manche Mis à jour le 30 juin 2017Métadonnées :Bon(78 %) 34118600La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Servitudes d'Utilité Publique (SUP) dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 3327300Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
N_VULNERABLE_ZSUP_050 DDTM Manche Mis à jour le 17 oct. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 3314800Limites de la zone vulnérable "nitrates" dans la Manche, définies dans les arrêtés successifs du préfet coordonnateur de bassin des 20/12/2012 & des 13 mars et 4 juin 2015, complétée en 2022 suite à …
Zone d'aléa du PPRL de Carentan DDTM Manche Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 32520900Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Périmètre du PPRMT de Granville DDTM Manche Mis à jour le 22 août 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 32418500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
