Zone d'aléa du PPRL de Carentan DDTM Manche Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 35929000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Empreinte sonore 2024 DDTM Manche Mis à jour le 2 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 352000Empreinte sonore 2024 qui correspond à la fusion de toutes les empreintes sonore des infrastructures routières par catégorie (classement de 1 à 5) La réglementation française impose, par l’arrêté du…
Zone réglementée du PPRL de Saint-Jean-Le-Thomas DDTM Manche Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3503500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Communes de la Manche couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie. DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 3458900Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l'état de la n…
Périmètre du PPRI de la Sienne DDTM Manche Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 33819800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Baie du Cotentin DDTM Manche Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 33533700Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Périmètre du PPRL de Montmartin sur mer DDTM Manche Mis à jour le 5 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 32320700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3223100Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant
Zone réglementée du PPRT de Saint-Fromond DDTM Manche Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 31719000Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
L_ESPACES_PROCHES_VALIDES_L_050 DDTM Manche Mis à jour le 17 juin 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 31524100L\_ESPACES\_PROCHES\_VALIDES\_L\_050
Convention d'utilisation temporaire DDTM Manche Mis à jour le 20 août 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3065400Localisation surfaces des conventions d’utilisation temporaire du Domaine Public Maritime en vue du stationnement des véhicules motorisés et remorques sur l'estran
Gestionnaire de SUP dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2993500Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations r…
L_ZMEL_P_050 DDTM Manche Mis à jour le 20 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2835800Localisation/recensement des zones de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) dans le département de la Manche Comprend les couches Points/Lignes/Surfaces A compléter avec la couche "mouillages indi…
RGC du département de la Manche DDTM Manche Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2372200Routes à grande circulation du département de la Manche fixées par le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 modifié par le décret n°2020-756 du 19 juin 2020.
Cadastre chantiers à naissains DDTM Manche Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 155600Cadastre des lotissements de chantiers à naissains (mytiliculture) sur le domaine public maritime du département de la Manche Données issues de la base de données Aténa et de relevés GPS
