Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC2 DDTM Manche Mis à jour le 9 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3142300Les servitudes de catégorie AC2 concernent les servitudes relatives aux sites inscrits et classés : les monuments naturels et les sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de v…
Périmètre du PPRI de la Sienne DDTM Manche Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 29716700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du PPRL de Montmartin sur mer DDTM Manche Mis à jour le 5 janv. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 28918000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Baie du Cotentin DDTM Manche Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 28730700Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 2852800Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant
Communes de la Manche couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie. DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 2835200Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l'état de la n…
Zone réglementée du PPRT de Saint-Fromond DDTM Manche Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 28117700Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
L_ESPACES_PROCHES_VALIDES_L_050 DDTM Manche Mis à jour le 17 juin 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 27619500L\_ESPACES\_PROCHES\_VALIDES\_L\_050
Zone réglementée du PPRL de Saint-Jean-Le-Thomas DDTM Manche Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2721200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Gestionnaire de SUP dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2643000Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations r…
Convention d'utilisation temporaire DDTM Manche Mis à jour le 20 août 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 2411600Localisation surfaces des conventions d’utilisation temporaire du Domaine Public Maritime en vue du stationnement des véhicules motorisés et remorques sur l'estran
L_ZMEL_P_050 DDTM Manche Mis à jour le 20 août 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2172200Localisation/recensement des zones de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) dans le département de la Manche Comprend les couches Points/Lignes/Surfaces A compléter avec la couche "mouillages indi…
RGC du département de la Manche DDTM Manche Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 162300Routes à grande circulation du département de la Manche fixées par le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 modifié par le décret n°2020-756 du 19 juin 2020.
