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DDTM Manche

Jeux de données ⁽¹⁴⁰⁾

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Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

140 jeux de données

Trier par :

Convention d'utilisation temporaire
DDTM Manche
Mis à jour le 20 août 2025
573
104
0
0
Localisation surfaces des conventions d’utilisation temporaire du Domaine Public Maritime en vue du stationnement des véhicules motorisés et remorques sur l'estran
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Côte Ouest Centre Manche
DDTM Manche
Mis à jour le 12 oct. 2023
559
357
0
0
Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Cadastre chantiers à naissains
DDTM Manche
Mis à jour le 23 mars 2026
558
126
0
0
Cadastre des lotissements de chantiers à naissains (mytiliculture) sur le domaine public maritime du département de la Manche Données issues de la base de données Aténa et de relevés GPS
N_PERIMETRE_PPRN-I_2024_0057
DDTM Manche
Mis à jour le 11 mai 2026
554
44
0
0
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant dans la Manche
DDTM Manche
Mis à jour le 26 nov. 2024
540
38
0
0
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant
N_PERIMETRE_PPRN-L_2024_0003
DDTM Manche
Mis à jour le 11 mai 2026
532
39
0
0
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du PPRL de Montmartin sur mer
DDTM Manche
Mis à jour le 5 janv. 2018
528
248
0
0
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du PPRI de la Sienne
DDTM Manche
Mis à jour le 10 juil. 2025
532
237
0
0
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée du PPRT de Saint-Fromond
DDTM Manche
Mis à jour le 7 oct. 2025
515
262
0
0
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zone d'aléa du PPRL de Carentan
DDTM Manche
Mis à jour le 18 févr. 2020
518
352
0
0
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Gestionnaire de SUP dans la Manche
DDTM Manche
Mis à jour le 26 nov. 2024
488
41
0
0
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations r…
RGC du département de la Manche
DDTM Manche
Mis à jour le 17 déc. 2025
467
93
0
0
Routes à grande circulation du département de la Manche fixées par le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 modifié par le décret n°2020-756 du 19 juin 2020.
COMMUNE_BDC_2015_PONT-FARCY_2018
DDTM Manche
Mis à jour le 11 mars 2022
460
236
0
0
COMMUNE\_BDC\_2015\_PONT-FARCY\_2018
Périmètre du PPRL de Barneville
DDTM Manche
Mis à jour le 23 oct. 2017
453
235
0
0
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Communes de la Manche couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie.
DDTM Manche
Mis à jour le 26 nov. 2024
449
113
0
0
Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l'état de la n…
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Baie du Cotentin
DDTM Manche
Mis à jour le 12 oct. 2023
414
386
0
0
Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
L_ESPACES_PROCHES_VALIDES_L_050
DDTM Manche
Mis à jour le 17 juin 2019
382
290
0
0
L\_ESPACES\_PROCHES\_VALIDES\_L\_050
L_ZMEL_S_050
DDTM Manche
Mis à jour le 5 mai 2026
388
56
0
0
Localisation/recensement des zones de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) dans le département de la Manche Comprend les couches Points/Lignes/Surfaces A compléter avec la couche "mouillages indi…
N_DOCUMENT_PPRN_S_050
DDTM Manche
Mis à jour le 11 mai 2026
340
57
0
0
Couche départementale contenant la liste des PPR prescrit, approuvé ou abrogé
COMMUNE2015_BDC2025
DDTM Manche
Mis à jour le 29 juin 2026
196
2
0
0
COMMUNE2015\_BDC2025