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140 jeux de données

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Zones d'un document PLU ou POS
DDTM Manche
Mis à jour le 3 juin 2020
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Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Cartographie des cours d’eau de la Manche - Normandie
DDTM Manche
Mis à jour il y a 18 jours
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Au titre de la police de l’eau, les cours d’eau sont des milieux caractérisés par des écoulements non exclusivement alimentés par des épisodes pluvieux locaux. La jurisprudence reconnait trois critèr…
Communes du littoral (limites intercommunales) du département de la Manche (50)
DDTM Manche
Mis à jour le 30 mars 2022
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Limites intercommunales (hors trait de côte) des communes littorales (zone de compétence de la DDTM/DML50) du département de la Manche.(entités: polylignes)
Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) liste 2
DDTM Manche
Mis à jour le 18 nov. 2019
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Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du…
Cotes de référence changement climatique du PPRN de Barneville
DDTM Manche
Mis à jour le 20 févr. 2025
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Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPRL de Barneville-Carteret, Saint-Georges de la Rivière, Saint-Jean de la Rivière et Portbail
Plan de prévention des risques inondation de la Sélune
DDTM Manche
Mis à jour le 26 nov. 2024
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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Empreinte sonore 2024
DDTM Manche
Mis à jour le 2 avr. 2026
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Empreinte sonore 2024 qui correspond à la fusion de toutes les empreintes sonore des infrastructures routières par catégorie (classement de 1 à 5) La réglementation française impose, par l’arrêté du…
zones conchylicoles
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Mis à jour le 30 mars 2022
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Recensement, localisation et identification des zones de production ou de reparcage du département de la Manche (50) Source : DDTM50/SML/Cultures marines
L_ZMEL_L_050
DDTM Manche
Mis à jour le 10 janv. 2025
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Localisation/recensement des zones de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) dans le département de la Manche Comprend les couches Points/Lignes/Surface Les zones répertoriées sont issues de la BdD…
Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) liste 1
DDTM Manche
Mis à jour le 13 nov. 2019
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Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du…
L_ACCES_DPM_P_050
DDTM Manche
Mis à jour le 3 févr. 2025
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Localisation des accès à l'estran sur le domaine public maritime du département de la Manche (en l'état de nos connaissances)
Reseau_national
DDTM Manche
Mis à jour le 10 mars 2023
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Réseau routier national : Autoroute A84 Routes nationales N13, N174, N175, N176 Bretelles d'échangeurs A9084, N9013, N9174, N9175, N9176
N_COTE_REF_CC_PPRN_20220003_S_050
DDTM Manche
Mis à jour le 24 févr. 2025
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Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPRL de Saint-Jean-le-Thomas, Dragey-Ronthon et Genêts voir sur le site des services de l'état : https\://www\.manche.gouv.fr/Actions-…
COTE_REF_CC_PPRN_20110004_S_050
DDTM Manche
Mis à jour le 20 févr. 2025
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Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPRL des communes de Saint-Vaast-la-Hougue, Quettehou et Réville
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A4
DDTM Manche
Mis à jour le 12 juil. 2021
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Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux.Il s'agit de servitudes de passage :- au sens des articles L. 151-37-1 e…
Plan de prévention des risques inondation de la Sienne
DDTM Manche
Mis à jour le 26 nov. 2024
2K
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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie EL9 (Passage des piétons sur le littoral) dans la Manche
DDTM Manche
Mis à jour le 12 juil. 2021
2K
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Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral.Outre …
Reseau_departemental
DDTM Manche
Mis à jour le 8 déc. 2021
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Routes départementales du département de la Manche par niveaux de service : Réseau structurant Réseau d'intérêt départemental Réseau d'intérêt cantonal Réseau d'intérêt local Voir sur le site du cons…
Cotes de référence du PPRN de BARNEVILLE
DDTM Manche
Mis à jour le 20 févr. 2025
1K
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Cotes de références actuelles du PPRL de Barneville-Carteret, Saint-Georges de la Rivière, Saint-Jean de la Rivière et Portbail
Liste des servitudes d'utilité publique dans la Manche
DDTM Manche
Mis à jour le 26 nov. 2024
1K
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Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…