Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Pluvault en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75732300Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pluvault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont…
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 75622400Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Tart-l'abbaye a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PP…
N_PERIMETRE_PPRN_20190016_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 75621900Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saulon la rue a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre du PPRN.
Plan de prévention des risques technologiques de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75428800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des do…
Zones inondables des crues de la Saône, occurrences 100 ans, pour la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 75419400Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 100 ans.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Trouhans en Côte-d'Or (Ponctuel) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 75227500Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Données sur les équipements liés aux gens du voyage en Côte-d’Or. DDT Côte-d'Or Mis à jour le 28 nov. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 75221600Données sur les équipements liés aux gens du voyage (aires d’accueil, aires de grands passages, habitat adapté) réalisés sur le département de la Côte-d’Or.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Marsannay-la-Côte en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 75424900Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tart-l'abbaye en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 30 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 74624700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tart-l'abbaye et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données…
Suivi des procédures en matière de document d'Urbanisme.concernant les "Climats de Bourgogne" DDT Côte-d'Or Mis à jour le 26 août 2019Métadonnées :Bon (78 %) 74547900Ce jeu de données est un focus du suivi des documents d'urbanisme sur le territoires des communes concernées par les "Climats de Bourgogne". Cette données à été mise à jour au 29 juin 2017 à partir …
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Crimolois en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74423600Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Crimolois et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données son…
enveloppe_t100_seine DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74322200Enveloppe de référence d'une crue centennale pour la Seine. Nota bene: ces données sont prévues pour une utilisation à l'échelle de référence 1/5000; elles ne sauraient de fait avoir un niveau de pré…
Table exprimant la relation entre les SUP PM3 et les actes les instituant en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 7448200Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Semur-en-Auxois en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74126900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Semur-en-Auxois et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot de donné…
Périmétre d'exposition au risque du PPRN de Dijon DDT Côte-d'Or Mis à jour le 20 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 74427900Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de DIJON
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de Dijon céréales en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 31 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 74022500L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Semur-en-Auxois en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 73922100Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Semur-en-Auxois a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 31/12/2009. Cette couche représente le zonage réglementaire du …
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 30 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 74021700Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Carte de type C des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier (A311) de la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 2 mars 2022Métadonnées :Bon (78 %) 73622300Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zonage des aléas du PPRN de Perrigny-lès-Dijon en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 73723300Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Perrigny-lès-Dijon (Arrêté préfectoral du 31/12/2009). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule …
