Zonage des aléas du PPRN de la commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 61119100Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Tart-l'abbaye (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couch…
Aire d'alimentation de captage liée à un captage prioritaire en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 30 juil. 2020Métadonnées :Bon(78 %) 60921900Aire d'alimentation de captage liée à un captage prioritaire. Cette couche a été constituée par croisement des aires d'alimentation de captage et de la liste des captages prioritaires établie en Côt…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Venarey-lès-Laumes en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 60825200Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Venarey-lès-Laumes et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot de do…
Zone réglementée du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 31 oct. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 60820400Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Rouvres-en-plaine en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 60916600Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Rouvres-en-plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire d…
N_ZONE_ALEA_PPRN_30062023_S_021_ DDT Côte-d'Or Mis à jour le 4 déc. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 60721000Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation du cours d'eau la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_30062023\_S\_021\_ représ…
Zone réglementée du PPRT de la Raffinerie de Titanobel en Côte-d'Or (surfacique) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 31 oct. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 60421400Le PPRT du site de Titanoble a été approuvé en date du 29 juin 2012.
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Champdôtre en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 60420300Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Champdôtre (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche q…
Aléas mouvement de terrain : glissements de terrain avérés DDT Côte-d'Or Mis à jour le 4 janv. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 60531300Cette couche recense les glissements de terrain avérés issus de la BD MVT. Ces données sont issues de l'Atlas mouvements de terrains du département de la Côte-d'or datant de 2016 réalisé par le CERE…
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Champdôtre en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 60315400Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Champdôtre
Cartes de bruit stratégiques - Voies communales - carte de type A (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 60420100La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône - secteur 1 en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 60220700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 1 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/12/2006. Les différentes couches présentes dans ce lot de don…
Zonage des aléas du PPRN de Niveau d'aléa standardisé la Saône - secteur 2 en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 60117400Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 2 (Arrêté préfectoral du 03/04/2008). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seul…
N_ZONE_REG_PPRN_20190016_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 60219700Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saulon la rue a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20190016\_S\_021 repr…
Zone d'aléa du PPRT de Dijon céréales en Côte d'Or. DDT Côte-d'Or Mis à jour le 31 oct. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 59721800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Couternon en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 59721100Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Couternon a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Carte de type C des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier (A6) de la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 2 mars 2022Métadonnées :Bon(78 %) 59620000Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes concédées - carte de type A (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 59520100La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
N_PN_FORETS_AIRE_ADHESION_S_202310 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 10 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 59434000copie renommée de la couche AA\_2023\_PNForets fournie par le parc national des forets le 09 10 2023
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures routières en Côte-d’Or ( 3ème échéance). Assemblage des données à l’échelle du département de la Côte-d’Or. DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 59529300La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
