Zonage des aléas du PPRN de DIJON DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 63421300Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de DIJON (Arrêté préfectoral du 7/12/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations et mouvement terrain. Il n'y a qu'une…
Plan de prévention des risques technologiques en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 63426400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des do…
Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or jusqu'en 2018 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 62816100A compter de 2019, cette cartographie des cours d'eau BCAE a été complétée. Il est nécessaire de s'y référer. Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au tit…
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Semur-en-Auxois en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 62720600Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Cartes de bruit stratégiques - Routes nationales - carte de type C (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 62520600La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Liste des servitudes d'utilité publique A4 en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 6247500Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Genlis en Côte-d'Or (Ponctuel) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 62317800Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 30 ans, pour la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 13 mars 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 62318500Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 30 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude hydraulique de la Vouge,…
Carte de type C des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier (A39) de la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 2 mars 2022Métadonnées :Bon(78 %) 62220900Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures routières gérées par DIJON Métropole ( 3ème échéance). DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 621127K00La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
N_ZONE_REG_PPRN_20190012_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 62122000Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Marliens a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20190012\_S\_021 représent…
N_ZONE_REG_PPRN_20190018_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 62018900Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Villebichot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20190018\_S\_021 représ…
N_PERIMETRE_PPRN_20190020_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 61816900Le Plan de prévention des Risques Naturels (PPRN) d’effondrement de carrières souterraines de la Commune de Val-Mont a été approuvé par arrêté préfectoral n° 1138 en date du 11 juillet 2023. Cette co…
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Pluvault en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 61717300Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Pluvault a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Vulnérabilité des zones urbaines lors des inondations de la Vouge en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 13 mars 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 61615500Carte des enjeux surfaciques. Ces données sont issues de l’étude hydraulique de la Vouge, Biètre et Cents Fonts réalisé par le bureau d’étude BRLI en 2017 sous maîtrise d’ouvrage de la DDT de la Côt…
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Tart-le-bas en Côte-d'Or (Ponctuel) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 61519600Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Profils en travers d'un Plan de prévention des risques naturels (PPRN) en Côte d'Or (Linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 4 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 61722800Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR.
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Meursault en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 61220000Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Meursault
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 61119100Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Tart-l'abbaye (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couch…
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 19 sept. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 61122300Ancien classement piscicole devenu obsolète depuis le 31/08/2017 Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons d…
