N_ZONE_REG_PPRN_20190008_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70325100Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Gilly-les-Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20190008\_S\_021 …
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM3 en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 août 2018Métadonnées :Bon (67 %) 70323000Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Genlis en Côte-d'Or (Ponctuel) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 70420400Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Plan de prévention des risques technologiques en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70229700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des do…
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Rouvres-en-plaine en Côte-d'Or (Linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 70023800Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Cartes de bruit stratégiques - Routes nationales - carte de type C (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 70323100La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Cartes de bruit stratégiques - Voies communales - carte de type A (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 69722200La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Périmètres de 15 kilomètres autour des unités urbaines en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 21 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 69823300Périmètre de 15 kilomètres autour des limites communales de chaque unité urbaine de plus de 15 000 habitants. La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On …
Profils en travers d'un Plan de prévention des risques naturels (PPRN) en Côte d'Or (Linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 4 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 69626000Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR.
Zonage réglementaire du PPRN multirisques de mouvement de terrain et d'inondation de la Commune de Baubigny en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 24 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 69727800Le Plan de prévention des risques naturels multirisques de mouvement de terrain et d'inondation de la Commune de Baubigny a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 15/07/2013. Cette couche rep…
Zonage des aléas du PPRN de Meursault en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 69427300Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Meursault (Arrêté préfectoral du 30/12/2011). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qu…
Liste des servitudes d'utilité publique PM1 en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 69410800Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Rouvres-en-plaine en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 69118600Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Rouvres-en-plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire d…
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Meursault en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 69222400Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Meursault
lit_laignes_EH_CEREMA2021_2023 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 22 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 68825800Délimitation du lit majeur de la Laignes. Nota bene: ces données sont prévues pour une utilisation à l'échelle de référence 1/5000; elles ne sauraient de fait avoir un niveau de précision supérieur e…
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 19 sept. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 68625500Ancien classement piscicole devenu obsolète depuis le 31/08/2017 Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons d…
Routes à grande circulation dans le département de la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 3 avr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 69134000Routes à grande circulation au titre du décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009. Les données sont à jour à la date du décret.
Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or jusqu'en 2018 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 68220000A compter de 2019, cette cartographie des cours d'eau BCAE a été complétée. Il est nécessaire de s'y référer. Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au tit…
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Semur-en-Auxois en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 68523800Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Marsannay-la-Côte en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68227500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Marsannay-la-Côte et a été approuvé par arrêté préfectoral du 19/07/2010. Les différentes couches présentes dans ce lot de don…
