Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pluvault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont…
DDT Côte-d'Or
649 jeux de données
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pluvault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont…
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Crimolois et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données son…
la couche epci_s_r27 correspond aux structures administratives regroupant plusieurs communes afin d'exercer certaines compétences en commun.Seuls les EPCI à fiscalité propre sont retenus. Voir page 3…
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’article R571-37 du Code de l’Environnement sur le clas…
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Aubigny en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre du PPRN.
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de DIJON a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 7/12/2015. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Les projets d'installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent sont autorisés par un arrêté préfectoral unique, dénommé "autorisation unique". Cette autorisation unique…
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Couternon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données son…
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Izier et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont le…
Zone permettant de visualiser l'état d'avancement de la cartographie et l'identification des cours-d'eau en Côte-d'or. Le découpage se base sur les zones hydrographiques de la BD Carthage découpées a…
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Varanges (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui …
A compter de 2019, cette cartographie des cours d'eau BCAE a été complétée. Il est nécessaire de s'y référer. Dernière version mise à jour le 03 décembre 2024. Cours d'eau ou portions de cours d'eau …
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
la couche departement_s_r27 correspond aux circonscriptions administratives, incluses dans une région et comprenant un ou plusieurs arrondissements. Un département est la zone de compétence d'un préf…
Routes à grande circulation au titre du décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009. Les données sont à jour à la date du décret.
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Echigey a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_REG_PPRN_20190005_S_021 représente les zo…
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Marsannay-la-Côte et a été approuvé par arrêté préfectoral du 19/07/2010. Les différentes couches présentes dans ce lot de don…