Périmètre de Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 7 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 84123800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190015_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 84025900Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saulon la chapelle a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_20190015\_S\_02…
N_ZONE_REG_PPRN_20190018_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 83621700Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Villebichot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20190018\_S\_021 représ…
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Gissey-sur-Ouche en Côte-d'Or (Linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 83622000Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Baubigny en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 13 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 83224400Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Baubigny
Zone réglementée d'un PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 82735100Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Plan de prévention des risques technologiques du site de Dijon céréales en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 82529500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des do…
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Tart-le-bas en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 82218600Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de DIJON a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 7/12/2015. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructure ferrées en Côte-d’Or ( 3ème échéance) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 81941700La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Savigny-lès-Beaune en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 82126600Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Communes avec des arrêtés de catastrophe naturelle en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 29 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 81724500Liste des communes du département avec les dates de leurs arrêtés de catastrophe naturelle. Mise à jour des données : avril 2015.
Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit routier en Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 29 août 2018Métadonnées :Bon (78 %) 81326900Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’article R571-37 du Code de l’Environnement sur le clas…
Aléas mouvement de terrain : crêtes de falaises DDT Côte-d'Or Mis à jour le 10 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 80820900Cette couche recense les crêtes de falaise représentant un aléas éboulements, chutes de blocs ou phénomènes aggravant. Elle a été obtenue par lectures topographiques des cartes SCAN25 au 1/2500. C…
Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau en Côte-d'Or versionné au 31/08/2017 pour servir de référence DDT Côte-d'Or Mis à jour le 21 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 80928900L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du réseau hydrographique q…
Q100_eh_serein_safege2016_d021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 80516600Enveloppe de la crue centennale issue de l'étude hydraulique réalisée par le BE SAFEGE en 2016. Cette étude n'est que partielle car elle a été réalisée pour le département de l'Yonne, donc seules les…
N_PERIMETRE_PPRN_20190011_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 80226000Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Magny les Aubigny a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre du PPRN.
Implantations territoriale des services publics en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 24 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 80233700Implantations des maisons de services publics : Maisons de Services Au Publics ou Maisons France Services.
Zone d'aléa du PPRT de Titanobel en Côte d'Or. DDT Côte-d'Or Mis à jour le 31 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 80033300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Carte de type A des Zones agregées exposées au bruit (nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 13 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 79722000Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln, avec un pas de 5 en 5…
Cartes de bruit stratégiques - Voies communales - carte de type A (jour) en Côte d'Or- 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 79621400La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
