Périmètre de Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 7 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 75021700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Longeault en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 74825000Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Longeault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données son…
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Tart-le-bas en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 74616600Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de DIJON a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 7/12/2015. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Q100_eh_serein_safege2016_d021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 74612400Enveloppe de la crue centennale issue de l'étude hydraulique réalisée par le BE SAFEGE en 2016. Cette étude n'est que partielle car elle a été réalisée pour le département de l'Yonne, donc seules les…
Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau en Côte-d'Or versionné au 31/08/2017 pour servir de référence DDT Côte-d'Or Mis à jour le 21 sept. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 74626000L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du réseau hydrographique q…
Carte de type A des Zones agregées exposées au bruit (nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 13 nov. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 74418100Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln, avec un pas de 5 en 5…
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Gissey-sur-Ouche en Côte-d'Or (Linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 74519900Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Genlis en Côte-d'Or (Linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 74216100Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Montbard en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 74222700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Montbard et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont…
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190015_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 74121200Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saulon la chapelle a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_20190015\_S\_02…
Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit routier en Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 29 août 2018Métadonnées :Bon(78 %) 73824300Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’article R571-37 du Code de l’Environnement sur le clas…
Isocotes des inondations de la Vouge en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 3 mars 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 73624000Les isocotes représentent les niveaux d’eau de même altitude pour la crue de référence d’occurrence 100 ans. Cette couche a été obtenue par modélisation dans le cadre de l’étude hydraulique de la Vou…
Implantations territoriale des services publics en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 24 janv. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 73230100Implantations des maisons de services publics : Maisons de Services Au Publics ou Maisons France Services.
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Gissey-sur-Ouche en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 73027800Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Gissey-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de donn…
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Savigny-lès-Beaune en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 73022800Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
N_PERIMETRE_PPRN_20190011_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 72921900Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Magny les Aubigny a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre du PPRN.
Gestionnaire des servitudes A4 pour le département de la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 72510300Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations …
Délimitation des Zones d'Action Renforcée (ZAR) en Cote d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 26 sept. 2019Métadonnées :Bon(78 %) 72322300Zones d'Action Renforcées (ZAR) du Programme d'Action Régional (PAR) visant à protéger les eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole. La directive européenne n° 91/676/CEE du 12 dé…
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructure ferrées en Côte-d’Or ( 3ème échéance) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 72131500La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Cartes de bruit stratégiques - Voies communales - carte de type A (jour) en Côte d'Or- 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 71619600La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
