Inventaire des cours d'eau versionné au 13/02/2018 pour servir de référence DDT Côte-d'Or Mis à jour le 19 sept. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 83132100L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du réseau hydrographique q…
N_ZONE_REG_PPRN_20190019_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 82221400Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Vougeot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20190019\_S\_021 représente…
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Gissey-sur-Ouche en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 82118200Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Gissey-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule co…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Chenôve en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 81927200Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chenôve et a été approuvé par arrêté préfectoral du 06/02/2013. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont …
Carte de type A des Zones agregées exposées au bruit (jour) pour le réseau routier de Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 13 nov. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 80921100Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln, avec un pas de 5 en 5…
Zonage des aléas du PPRN de la Saône sur la commune de Vonges en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 80818800Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône sur la commune de Vonges (Arrêté préfectoral du 22/07/2010). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y …
Enjeu linéaire du PPRT de Titanobel en Côte d'Or. DDT Côte-d'Or Mis à jour le 3 nov. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 80723800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 26 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 80718000Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code …
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées, lignes à grande vitesse - carte de type B (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 80224000La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Enjeu surfacique du PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte d'Or. DDT Côte-d'Or Mis à jour le 3 nov. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 80121800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Logements sociaux par quartiers pour le Grand-Dijon en Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 déc. 2016Métadonnées :Bon(67 %) 79729100Nombre de logements sociaux actifs par quartier PLH (Programme local de l'habitat) et par type de logements (T1, T2, T3...)
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Longvic en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 79720200Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Longvic a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Enjeu linéaire du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte d'Or. DDT Côte-d'Or Mis à jour le 3 nov. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 79521400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées conventionnelles - carte de type B (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 79222300La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Logements éligibles ANAH en Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 déc. 2016Métadonnées :Bon(78 %) 79233400"Nombre de ménages modestes et très modestes propriétaires occupant des logements anciens construits avant 1975 et avant 1949 éligibles ANAH (Agence nationale pour l’amélioration de l’habitat). Donné…
N_PERIMETRE_PPRN_20190010_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 79122600Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Longecourt en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre du PPRN.
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Chevigny-Saint-Sauveur en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 79019200Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Chevigny-Saint-Sauveur.
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 mars 2024Métadonnées :Bon(78 %) 78922900Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale « La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1e…
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Varanges en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 13 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 78725800Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Varanges a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Radars fixes en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 janv. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 78632300Radars fixes en Côte-d'Or. Localisation X et Y par les installateurs / les numéros sont donnés par la délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR). Date de validité des données : ja…
