Cette couche recense les zones de forte et moyenne densité d'indices d'aléas effondrements et affaissements induits par des cavités souterraines naturelles (phénomène de Karstification et de suffosi…
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Arc-sur-Tille et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015.
Les différentes couches présentes dans ce lot de données…
Barrages classés pour le risque de rupture du département.
La "Classe barrage" correspond niveau de protection contre les inondations et les risques de rupture de l'ouvrage (A à C).
On distingue 3 c…
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Arc-sur-Tille a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le zonage réglementaire du PP…
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code …
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des do…
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général.
Les cantons ont été créés, comme les dépar…
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Esbarres a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023.
Cette couche représente le périmètre du PPRN.
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale
« La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1e…
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Gissey-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule co…
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Usage a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023.
La couche N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20190014\_S\_021 représ…
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 55dB(A) selon l’indicateur Lden, avec un pas de 5 en…
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Nicolas les Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023.
Cette couche représente le périmètre du…
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Magny les Aubigny a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023.
Cette couche représente le périmètre du PPRN.
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saulon la chapelle a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023.
La couche N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_20190015\_S\_02…
Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’article R571-37 du Code de l’Environnement sur le clas…
Les isocotes représentent les niveaux d’eau de même altitude pour la crue de référence d’occurrence 100 ans. Cette couche a été obtenue par modélisation dans le cadre de l’étude hydraulique de la Vou…
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Bessey-les-Citeaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023.
Cette couche représente le périmètre du PPRN.
