N_ZONE_ALEA_PPRN_20190017_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92526000Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Tart a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_20190017\_S\_021 représente l…
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Gissey-sur-Ouche en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 92221000Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Gissey-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule co…
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 26 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 92222800Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code …
Carte de type A des Zones agregées exposées au bruit (jour) pour le réseau routier de Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 13 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 91525000Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln, avec un pas de 5 en 5…
N_PERIMETRE_PPRN_20190013_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 91424800Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Nicolas les Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre du…
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Genlis en Côte-d'Or (Linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 91818700Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Aléas mouvement de terrain : effondrements et affaissements induits par des cavités souterraines naturelles. DDT Côte-d'Or Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 92124900Cette couche recense les zones de forte et moyenne densité d'indices d'aléas effondrements et affaissements induits par des cavités souterraines naturelles (phénomène de Karstification et de suffosi…
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 mars 2024Métadonnées :Bon (78 %) 90726600Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale « La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1e…
Radars fixes en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 90535200Radars fixes en Côte-d'Or. Localisation X et Y par les installateurs / les numéros sont donnés par la délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR). Date de validité des données : ja…
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Meursault en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 90426300Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Meursault a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30/12/2011. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Enjeu linéaire du PPRT de Titanobel en Côte d'Or. DDT Côte-d'Or Mis à jour le 3 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 90029000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Fleurey-sur-Ouche en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 89525900Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Fleurey-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire d…
Historique des zones vulnérables. DDT Côte-d'Or Mis à jour le 18 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 89641100Historique des zones vulnérables. Découpage au limite communale ou de section cadastrale. Cette table contient l'ensemble des zones vulnérable prise arrêté prefectoral depuis 2007. Cette table ne doi…
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures ferrées en Côte-d’Or ( 3ème échéance). Assemblage des données à l’échelle du département de la Côte-d’Or. DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88733500La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
N_PERIMETRE_PPRN_20190010_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88528400Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Longecourt en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre du PPRN.
Enjeu surfacique du PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte d'Or. DDT Côte-d'Or Mis à jour le 3 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 88625400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Savigny-lès-Beaune en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 88821100Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Savigny-lès-Beaune a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 02/11/2006. Cette couche représente le zonage réglementaire …
Logements sociaux par quartiers pour le Grand-Dijon en Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 déc. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 88532400Nombre de logements sociaux actifs par quartier PLH (Programme local de l'habitat) et par type de logements (T1, T2, T3...)
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées conventionnelles - carte de type B (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 88625200La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Zonage des aléas du PPRN de la Saône sur la commune de Vonges en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 88323100Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône sur la commune de Vonges (Arrêté préfectoral du 22/07/2010). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y …
