Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 100 ans, pour la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 30 nov. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 1K21800Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 100 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d'aide…
Communes concernées par l'Atlas des Zones Inondables en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 18 avr. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 1K34200Le risque d’inondation est le risque naturel prépondérant en France métropolitaine. Près de la moitié des communes sont concernées à des degrés divers par les inondations, la part des surfaces commun…
Logements sociaux actifs pour les agglomérations de Beaune et du Grand-Dijon en Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 déc. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 1K29200Nombre de logements sociaux actifs par commune et par type de logements (T1, T2, T3...)
Zones humides en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 30 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40300zone humide : les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par d…
Zone d'aléa d'un Plan de prévention des risques naturels (PPRN) en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 22 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K21500Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 21 sept. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 1K53100L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du réseau hydrographique q…
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Bligny-sur-Ouche en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K25000Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Bligny-sur-Ouche.
Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A39) de la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 2 mars 2022Métadonnées :Bon (78 %) 1K41900Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Aléas mouvement de terrain : effondrements et affaissements induits par des cavités souterraines naturelles. DDT Côte-d'Or Mis à jour le 10 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K32700Cette couches recense les indices d'aléas effondrements et affaissements induits par des cavités souterraines naturelles (phénomène de Karstification et de suffosion). Les aléas sont représentés pon…
Aléas mouvement de terrain : éboulements, chutes de blocs ou phènomènes aggravant (falaises...) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 10 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24800Cette couche recense les aléas éboulements, chutes de blocs ou phénomènes aggravant représenté ponctuellement. Les données sont issues de la BD MVT du BRGM. Ces données sont issues de l'Atlas mouvem…
Bassins hydrographiques des cours d’eau de référence des zones d’alerte sécheresse pour le département de la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 31 mai 2022Métadonnées :Bon (67 %) 1K30000Bassins hydrographiques des cours d’eau de référence des zones d’alerte sécheresse (ZA) pour le département 21
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) de Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 29 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31600Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Plan de prévention des risques technologiques du site de Titanobel en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K53600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des do…
Radars fixes (tronçons) en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 11 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41500Radars fixes en Côte-d'Or. Localisation X et Y par les installateurs / les numéros sont donnés par la délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR). La localisation sur cette couche e…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Longvic en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31800Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Longvic et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont …
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de Titanobel en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 31 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47500L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zones de répartition des eaux souterraines en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 5 août 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40700"Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des r…
Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier (A6) de la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 2 mars 2022Métadonnées :Bon (78 %) 1K29100Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Pôles d'Équilibre Territorial et Rural de la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 1 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28200La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 relative à la modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles a créé une nouvelle catégorie d’établissements publics : les pôles d…
Classement sonore des infrastructures routières en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 3 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K29600La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
