Radars tronçons en Côte-d'Or valide depuis janvier 2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 11 janv. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K36200Radars fixes en Côte-d'Or. La localisation sur cette couche est réalisée au tronçon de route. Date de validité des données : janvier 2017 Fournies par DDT21/SSER : décembre 2018
Zone d'aléa d'un Plan de prévention des risques naturels (PPRN) en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 22 févr. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K20000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 21 sept. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 1K44500L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du réseau hydrographique q…
Communes concernées par l'Atlas des Zones Inondables en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 18 avr. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 1K31100Le risque d’inondation est le risque naturel prépondérant en France métropolitaine. Près de la moitié des communes sont concernées à des degrés divers par les inondations, la part des surfaces commun…
Logements sociaux actifs pour les agglomérations de Beaune et du Grand-Dijon en Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 déc. 2016Métadonnées :Bon(67 %) 1K27600Nombre de logements sociaux actifs par commune et par type de logements (T1, T2, T3...)
Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A39) de la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 2 mars 2022Métadonnées :Bon(78 %) 1K38400Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Bligny-sur-Ouche en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K21500Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Bligny-sur-Ouche.
Zones humides en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 30 août 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K36900zone humide : les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par d…
Plan de prévention des risques technologiques du site de Titanobel en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K47700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des do…
Radars fixes (tronçons) en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 11 janv. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K38500Radars fixes en Côte-d'Or. Localisation X et Y par les installateurs / les numéros sont donnés par la délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR). La localisation sur cette couche e…
Aléas mouvement de terrain : effondrements et affaissements induits par des cavités souterraines naturelles. DDT Côte-d'Or Mis à jour le 10 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K30700Cette couches recense les indices d'aléas effondrements et affaissements induits par des cavités souterraines naturelles (phénomène de Karstification et de suffosion). Les aléas sont représentés pon…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de Titanobel en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 31 oct. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 99943000L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zones de répartition des eaux souterraines en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 5 août 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 99936100"Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des r…
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) de Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 29 mai 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 99628200Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Bassins hydrographiques des cours d’eau de référence des zones d’alerte sécheresse pour le département de la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 31 mai 2022Métadonnées :Bon(67 %) 97428200Bassins hydrographiques des cours d’eau de référence des zones d’alerte sécheresse (ZA) pour le département 21
Pôles d'Équilibre Territorial et Rural de la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 1 juil. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 97125000La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 relative à la modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles a créé une nouvelle catégorie d’établissements publics : les pôles d…
Aléas mouvement de terrain : éboulements, chutes de blocs ou phènomènes aggravant (falaises...) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 10 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 96421600Cette couche recense les aléas éboulements, chutes de blocs ou phénomènes aggravant représenté ponctuellement. Les données sont issues de la BD MVT du BRGM. Ces données sont issues de l'Atlas mouvem…
Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier (A6) de la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 2 mars 2022Métadonnées :Bon(78 %) 96326300Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Carte de type A des Zones exposées au bruit (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 13 nov. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 95420500Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 55dB(A) selon l’indicateur Lden, avec un pas de 5 en…
Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A311) de la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 2 mars 2022Métadonnées :Bon(78 %) 94736500Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
