Centre d'examen du permis de conduire DDT Côte-d'Or Mis à jour le 3 avr. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K35600Un centre d'examen du permis de conduire peut désigner indifféremment des locaux administratifs (bureau du délégué) des salles utilisées pour l'examen théorique (ETG) des pistes utilisées pour l'e…
N_PERIMETRE_PPRN_20190001_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K48900N\_PERIMETRE\_PPRN\_20190001\_S\_021
Eolien terrestre en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K35300Le présent standard de données concerne les données localisées du domaine de l'éolien terrestre. Il correspond aux spécifications détaillées à respecter pour constituer une base de données géographiq…
Aléas mouvement de terrain : sensibilité au glissements de terrain DDT Côte-d'Or Mis à jour le 21 janv. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K38200Cette couche recense les zones sensibles au glissement de terrain compte tenu de la pente et de la géologie. Ces données sont issues de l'Atlas mouvements de terrains du département de la Côte-d'or …
Plans de prévention des risques inondation de la Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 8 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K40500Liste des communes concernées par un PPRI. Mise à jour de mai 2019. Le contour des communes est celui de la BDCARTO V4.
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 26 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K54400Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code …
N_PERIMETRE_PPRN_20190009_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K43800Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Izeure a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre du PPRN.
Cours d'eau du département de la Côte-d'Or classé en 1ère catégorie piscicole. DDT Côte-d'Or Mis à jour le 20 sept. 2018Métadonnées :Bon(78 %) 1K12800Les cours d'eau du département de la Côte-d'Or ont été classé en 1ère catégorie piscicole par l'arrêté préfectoral N°595 du 31 Août 2017. La géométrie des cours est celle de la BD TOPO de l'IGN modi…
Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit routier en Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 26 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K44900Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’article R571-37 du Code de l’Environnement sur le clas…
Maisons France Services de Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 30 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K62500Localisation aux centroïdes des communes des Maisons France Service de Côte d'Or.
Répartition des compétences police de l'eau en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 21 févr. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K20200Répartition des compétences en matière de police de l'eau par bassin versant ou nappe d'accompagnement des cours d'eau. Cette définition correspond aux instructions entrées en vigueur en 2005 : la po…
Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier (A31) de la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 2 mars 2022Métadonnées :Bon(78 %) 1K41800Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Aléas mouvement de terrain : éboulements, chutes de blocs ou phènomènes aggravant (falaises...) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 10 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K22500Cette couche recense les zones d'aléas éboulements, chutes de blocs ou phénomènes aggravant. Elle a été été établie à partir de lectures topographiques de cartes ou suite à inventaires auprès des co…
Cartes de bruit stratégiques - Voies communales - carte de type C (jour) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K40700La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Châtillon-sur-Seine en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K23700Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Châtillon-sur-Seine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du08/07/2002. Cette couche représente le zonage réglementaire …
Aléas mouvement de terrain : glissements de terrain avérés DDT Côte-d'Or Mis à jour le 10 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K31100Cette couche recense les zones de glissements de terrain avérés issus de l'interprétation des cartes géologiques et de l'inventaire auprès des mairies. Ces données sont issues de l'Atlas mouvements …
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées conventionnelles - carte de type A (jour) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K43500La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Commune classée en zone de revitalisation rurale en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 31 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K26900Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du dévelop…
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 100 ans, pour la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 30 nov. 2015Métadonnées :Bon(67 %) 1K18100Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 100 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d'aide…
N_ZONE_REG_PPRN_20190002_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K30500Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Aubigny en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20190002\_S\_021 r…
