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DDT Côte-d'Or

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Informations

646 jeux de données

Trier par :

Centre d'examen du permis de conduire
DDT Côte-d'Or
Mis à jour le 3 avr. 2017
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Un centre d'examen du permis de conduire peut désigner indifféremment des locaux administratifs (bureau du délégué) des salles utilisées pour l'examen théorique (ETG) des pistes utilisées pour l'e…
Aléas mouvement de terrain : glissements de terrain avérés
DDT Côte-d'Or
Mis à jour le 10 mars 2017
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Cette couche recense les zones de glissements de terrain avérés issus de l'interprétation des cartes géologiques et de l'inventaire auprès des mairies. Ces données sont issues de l'Atlas mouvements …
N_PERIMETRE_PPRN_20190001_S_021
DDT Côte-d'Or
Mis à jour le 25 janv. 2024
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N\_PERIMETRE\_PPRN\_20190001\_S\_021
Plans de prévention des risques inondation de la Côte d'Or
DDT Côte-d'Or
Mis à jour le 8 nov. 2022
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Liste des communes concernées par un PPRI. Mise à jour de mai 2019. Le contour des communes est celui de la BDCARTO V4.
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or
DDT Côte-d'Or
Mis à jour le 26 oct. 2018
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Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code …
Eolien terrestre en Côte-d'Or
DDT Côte-d'Or
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données concerne les données localisées du domaine de l'éolien terrestre. Il correspond aux spécifications détaillées à respecter pour constituer une base de données géographiq…
Aléas mouvement de terrain : sensibilité au glissements de terrain
DDT Côte-d'Or
Mis à jour le 21 janv. 2022
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Cette couche recense les zones sensibles au glissement de terrain compte tenu de la pente et de la géologie. Ces données sont issues de l'Atlas mouvements de terrains du département de la Côte-d'or …
Cours d'eau du département de la Côte-d'Or classé en 1ère catégorie piscicole.
DDT Côte-d'Or
Mis à jour le 20 sept. 2018
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Les cours d'eau du département de la Côte-d'Or ont été classé en 1ère catégorie piscicole par l'arrêté préfectoral N°595 du 31 Août 2017. La géométrie des cours est celle de la BD TOPO de l'IGN modi…
Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier (A31) de la Côte-d'Or
DDT Côte-d'Or
Mis à jour le 2 mars 2022
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Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Commune classée en zone de revitalisation rurale en Côte-d'Or
DDT Côte-d'Or
Mis à jour le 31 mars 2017
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Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du dévelop…
Maisons France Services de Côte d'Or
DDT Côte-d'Or
Mis à jour le 30 nov. 2023
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Localisation aux centroïdes des communes des Maisons France Service de Côte d'Or.
Aléas mouvement de terrain : éboulements, chutes de blocs ou phènomènes aggravant (falaises...)
DDT Côte-d'Or
Mis à jour le 10 mars 2017
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Cette couche recense les zones d'aléas éboulements, chutes de blocs ou phénomènes aggravant. Elle a été été établie à partir de lectures topographiques de cartes ou suite à inventaires auprès des co…
Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit routier en Côte-d’Or
DDT Côte-d'Or
Mis à jour le 26 oct. 2018
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Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’article R571-37 du Code de l’Environnement sur le clas…
N_PERIMETRE_PPRN_20190009_S_021
DDT Côte-d'Or
Mis à jour le 25 janv. 2024
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Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Izeure a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre du PPRN.
Répartition des compétences police de l'eau en Côte d'Or
DDT Côte-d'Or
Mis à jour le 21 févr. 2017
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Répartition des compétences en matière de police de l'eau par bassin versant ou nappe d'accompagnement des cours d'eau. Cette définition correspond aux instructions entrées en vigueur en 2005 : la po…
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Châtillon-sur-Seine en Côte-d'Or
DDT Côte-d'Or
Mis à jour le 15 mars 2017
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Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Châtillon-sur-Seine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du08/07/2002. Cette couche représente le zonage réglementaire …
Cartes de bruit stratégiques - Voies communales - carte de type C (jour) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
DDT Côte-d'Or
Mis à jour le 6 mars 2017
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La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
N_ZONE_REG_PPRN_20190002_S_021
DDT Côte-d'Or
Mis à jour le 25 janv. 2024
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Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Aubigny en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20190002\_S\_021 r…
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées conventionnelles - carte de type A (jour) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
DDT Côte-d'Or
Mis à jour le 6 mars 2017
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La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Radars tronçons en Côte-d'Or valide depuis janvier 2017
DDT Côte-d'Or
Mis à jour le 11 janv. 2019
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Radars fixes en Côte-d'Or. La localisation sur cette couche est réalisée au tronçon de route. Date de validité des données : janvier 2017 Fournies par DDT21/SSER : décembre 2018