Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Chevigny-Saint-Sauveur en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K64700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chevigny-Saint-Sauveur et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot d…
Etude des ondes de submersion des barrages en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 9 mars 2017Métadonnées :Bon (67 %) 1K9700La réglementation sur les barrages impose la réalisation d'étude de danger sur le risque de submersion suite à rupture. Cette couche contient l'ensemble des ondes de submersion déterminées dans les …
Carte de type A des Zones exposées au bruit (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 13 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K23700Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 55dB(A) selon l’indicateur Lden, avec un pas de 5 en…
Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A311) de la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 2 mars 2022Métadonnées :Bon (78 %) 1K40300Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or à partir de 2020 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 8 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 1K51100Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales. Cette couche est constituée des tronçons de la BD TO…
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Fauverney en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K25500Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Fauverney a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Rouvres-en-plaine en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K25300Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Rouvres-en-plaine
N_ZONE_REG_PPRN_20190015_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30200Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saulon la chapelle a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20190015\_S\_021…
Zonage des aléas du PPRN de Genlis en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K60700Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Genlis (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a…
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Bligny-sur-Ouche en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K21900Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de DIJON
N_PERIMETRE_PPRN_20190019_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 99733300Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Vougeot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre du PPRN.
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures routières gérées par la commune de BEAUNE ( 3ème échéance). DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 9962K00La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Atlas mouvements de terrains du département de la Côte-d'or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99331700Ces données sont issues de l'Atlas mouvements de terrains du département de la Côte-d'or datant de 2016 réalisé par le CEREMA (Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobi…
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Varanges en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 13 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 98528200Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Varanges a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Fleurey-sur-Ouche en Côte-d'Or (Ponctuel) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 98429200Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
N_PERIMETRE_PPRN_30062023_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 22 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 98230400N\_PERIMETRE\_PPRN\_30062023\_S\_021
Communes concernées par le cercle de 15 kilomètres autour des unités urbaines en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 20 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 98212900Ensemble des communes incluses ou traversées par un cercle de 15 km autour des limites communales d'une unité urbaine (UU) de plus de 15 000 habitants et non incluses dans un schéma de cohérence terr…
Gestionnaire des servitudes PM1 pour le département de la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 9837500Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations r…
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 30 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 97829700Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
N_ZONE_REG_PPRN_20190013_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 96926300Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Nicolas les Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20190013\…
