Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit routier en Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 13 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 96834700Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’article R571-37 du Code de l’Environnement sur le clas…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Dijon en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 96738500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 07/12/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont le…
Petites régions agricoles (PRA) en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 30 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 96634500Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes forman…
N_PERIMETRE_PPRN_20190007_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 96624900Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Flagey-Echezeaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre du PPRN.
Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau en Côte-d'Or versionné au 05/07/2019 pour servir de référence DDT Côte-d'Or Mis à jour le 8 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 96337500L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du réseau hydrographique q…
Carte de type A des Zones exposées au bruit (nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 13 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 96224000Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln, avec un pas de 5 en 5…
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190002_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 95824300Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Aubigny en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_20190002\_S\_021 …
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Pont en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 95843600Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pont et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les…
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Neuilly-lès-Dijon en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 95123000Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Neuilly-lès-Dijon (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule c…
Logements éligibles ANAH en Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 déc. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 95237800"Nombre de ménages modestes et très modestes propriétaires occupant des logements anciens construits avant 1975 et avant 1949 éligibles ANAH (Agence nationale pour l’amélioration de l’habitat). Donné…
N_PERIMETRE_PPRN_20190006_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 94529700Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Esbarres a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre du PPRN.
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures autoroutières nationales concédées en Côte-d’Or ( 3ème échéance). DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 94183700La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Couternon en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 93849700Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Couternon.
Inventaire des cours d'eau versionné au 13/02/2018 pour servir de référence DDT Côte-d'Or Mis à jour le 19 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 93435100L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du réseau hydrographique q…
Zonage réglementaire du PPRN et d'inondation de la Commune de Arc-sur-Tille en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 93323300Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Arc-sur-Tille a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le zonage réglementaire du PP…
Enjeux ponctuels lors des inondations de la Vouge en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 13 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 93232500Carte des enjeux ponctuels. Ces données sont issues de l’étude hydraulique de la Vouge, Biètre et Cents Fonts réalisé par le bureau d’étude BRLI en 2017 sous maîtrise d’ouvrage de la DDT de la Côte-…
Communes faisant l'objet d'un Plan Communal de Sauvegarde (PCS) en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 7 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 92833100Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) a été institué par la loi de modernisation de la sécurité civile du 13 août 2004. Obligatoire pour toute commune soumise à un risque majeur identifié par un Plan …
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Chenôve en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92630300Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chenôve et a été approuvé par arrêté préfectoral du 06/02/2013. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont …
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Saint-Julien en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 92517600Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Saint-Julien.
N_ZONE_REG_PPRN_20190019_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92624600Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Vougeot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20190019\_S\_021 représente…
