Historique des zones vulnérables. DDT Côte-d'Or Mis à jour le 18 sept. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 78237200Historique des zones vulnérables. Découpage au limite communale ou de section cadastrale. Cette table contient l'ensemble des zones vulnérable prise arrêté prefectoral depuis 2007. Cette table ne doi…
Zone réglementée d'un PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 oct. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 78031500Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (jour, soirée, nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or (3ème échéance) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 26 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 77821400Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code …
Zone réglementée du PPRT de la Raffinerie de Dijon céréales en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 31 oct. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 77425400Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Périmètre total du PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 oct. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 77330200Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Gissey-sur-Ouche en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 77421300Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Gissey-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Arc-sur-Tille en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 77326400Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Arc-sur-Tille et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données…
N_PERIMETRE_PPRN_20190003_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 76720000Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Bessey-les-Citeaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre du PPRN.
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures ferrées en Côte-d’Or ( 3ème échéance). Assemblage des données à l’échelle du département de la Côte-d’Or. DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 76427600La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tréclun en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 76327300Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tréclun et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont …
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Savigny-lès-Beaune en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 76318400Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Savigny-lès-Beaune a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 02/11/2006. Cette couche représente le zonage réglementaire …
Communes avec des arrêtés de catastrophe naturelle en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 29 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 76222500Liste des communes du département avec les dates de leurs arrêtés de catastrophe naturelle. Mise à jour des données : avril 2015.
Plan de prévention des risques technologiques du site de Dijon céréales en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 75825200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des do…
N_ZONE_REG_PPRN_20190014_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 75720300Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Usage a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20190014\_S\_021 représ…
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Baubigny en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 13 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 75622200Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Baubigny
Circonscription territoriale des lieutenants de louveterie en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 21 avr. 2017Métadonnées :Bon(89 %) 75432400Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR : DEVN1013973A) Ces territoires …
Carte de type A des Zones agregées exposées au bruit (jour) pour le réseau ferré de Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 13 nov. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 75022000Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln, avec un pas de 5 en 5…
Barrages classés en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 21 juin 2019Métadonnées :Bon(67 %) 75321000Barrages classés pour le risque de rupture du département. La "Classe barrage" correspond niveau de protection contre les inondations et les risques de rupture de l'ouvrage (A à C). On distingue 3 c…
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Pont en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 74921200Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Pont (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a p…
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 20 ans, pour la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 févr. 2016Métadonnées :Bon(67 %) 7516400Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 20 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d'aide …
