Zone agricole défavorisée infracommunale en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 8 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 57724400Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude,…
Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4 en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 août 2018Métadonnées :Bon(67 %) 57719200Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : au sens des articles L. 151-37-1 …
Enjeu linéaire du PPRT de Dijon céréales en Côte d'Or. DDT Côte-d'Or Mis à jour le 3 nov. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 57624200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeu linéaire d'un Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 3 nov. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 57519300De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zones inondables des crues de la Vouge, crue historique de 1965, pour la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 19 mars 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 57435300Cette couche correspond à la numérisation de la zone inondable lors de la crue de septembre-octobre 1965. Cette numérisation a été effectué dans le cadre de l’étude hydraulique de la Vouge, Biètre e…
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM3 en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 août 2018Métadonnées :Bon(67 %) 57316000Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Perrigny-lès-Dijon en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 57216900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Perrigny-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot de do…
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Montbard en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 57019000Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Montbard a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 31/12/2009. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 13 nov. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 57021900Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code …
N_ZONE_ALEA_PPRN_30062023_S_021_ DDT Côte-d'Or Mis à jour le 4 déc. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 56921600Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_30062023\_S\_021\_ représente la Cartog…
Périmètre de classement sonore des infrastructures ferroviaires en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 56918100La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Routes à grande circulation dans le département de la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 3 avr. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 56830000Routes à grande circulation au titre du décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009. Les données sont à jour à la date du décret.
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190005_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 56822000Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Echigey a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_20190005\_S\_021 représente…
Etablissements publics de coopération intercommunale à compétence GEMAPI en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 13 mai 2022Métadonnées :Bon(78 %) 56830100La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (MAPTAM) prévoit le transfert aux communes ainsi qu’à l’ensemble des établissem…
N_ZONE_REG_PPRN_20190006_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 56716800Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Esbarres a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20190006\_S\_021 représente…
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Bligny-sur-Ouche en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 56620200Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Bligny-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Pluvet en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 14 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 56518700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pluvet et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont l…
Zonage des aléas du PPRN de Châtillon-sur-Seine en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 56417700Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Châtillon-sur-Seine (Arrêté préfectoral du 08/07/2002). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule…
Temps de trajets du PDE de la DDT en Côt-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 3 janv. 2017Métadonnées :Bon(67 %) 56329700Tracé des trajets des déplacements entreprise, temps calculés selon les modes de transports (piéton, vélo, voiture, transports en commun).
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Arc-sur-Tille en Côte-d'Or (Linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 56318000Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
