Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées conventionnelles - carte de type C (jour) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 59922800La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Neuilly-lès-Dijon en Côte-d'Or (Ponctuel) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 59721900Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Meursault en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59626700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Meursault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 30/12/2011. Les différentes couches présentes dans ce lot de données son…
Périmètre de classement sonore des infrastructures routières en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 23 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 59823700La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes non concédées - carte de type C (jour) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 59520100La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Zonage des aléas du PPRN de Brazey-en-Plaine en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 59523900Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Brazey-en-Plaine (Arrêté préfectoral du 31/12/2008). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule co…
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190018_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59424000Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Villebichot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_20190018\_S\_021 repré…
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190012_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59429200Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Marliens a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_20190012\_S\_021 représen…
Zones de répartition des eaux de surface en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 5 août 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 59424300"Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des r…
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Lusigny-sur-Ouche en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 59525800Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Lusigny-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire d…
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Perrigny-lès-Dijon en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 59322100Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Perrigny-lès-Dijon
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Velars-sur-Ouche en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 59323500Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Velars-sur-Ouche.
Cartes de bruit stratégiques - Routes départementales - carte de type C (jour) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 59324400La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Bressey-sur-Tille en Côte-d'Or (Linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 59223200Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures routières et autoroutières nationales non concédées en Côte-d’Or ( 3ème échéance). DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59331000La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Zone réglementée d'un Plan de prévention des risques naturels (PPRN) en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 59321000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Entité surfacique à l'origine du risque d'un Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 27 août 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 59232100L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Longeault en Côte-d'Or (Linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 59219800Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Quartiers Politique Locale de l’Habitat en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 déc. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 59221800Les 9 périmètres des quartiers PLH (Politique Locale de l’Habitat) ou périmètres des secteurs de mixité sur la commune de dijon.
Limite du Plan Paysage du bassin Carrier de Comblanchien DDT Côte-d'Or Mis à jour le 30 juin 2017Métadonnées :Bon (78 %) 59030200La limite du Plan Paysage du bassin Carrier de Comblanchien correspond aux limites des communes concernées par les Carrières de Comblanchien. Cette limite correspond actuellement à une zone d'étude.…
