Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Champdôtre en Côte-d'Or (Ponctuel) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(33 %) 51229600Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Chevigny-Saint-Sauveur en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 51219100Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Chevigny-Saint-Sauveur (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une se…
Quartiers Politique Locale de l’Habitat en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 déc. 2016Métadonnées :Bon(67 %) 51119400Les 9 périmètres des quartiers PLH (Politique Locale de l’Habitat) ou périmètres des secteurs de mixité sur la commune de dijon.
Eoliennes construites ou en projet pour la Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 5 avr. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 50922600"L’énergie éolienne est produite à partir de la force du vent, grâce à une éolienne, qui transforme l’énergie mécanique du vent en énergie électrique. Reliée à un générateur, elle est constituée d’un…
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées, lignes à grande vitesse - carte de type A (jour) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 50920300La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Lusigny-sur-Ouche en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 50921100Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Lusigny-sur-Ouche.
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM1 en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 août 2018Métadonnées :Bon(67 %) 50920100En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Savigny-lès-Beaune en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 50925400Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Savigny-lès-Beaune et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2006. Les différentes couches présentes dans ce lot de do…
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Marsannay-la-Côte en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 50818900Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Marsannay-la-Côte
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Longvic en Côte-d'Or (Linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 50819100Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 50 ans, pour la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 30 nov. 2015Métadonnées :Bon(67 %) 5068100Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 50 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d'aide …
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures routières et autoroutières nationales non concédées en Côte-d’Or ( 3ème échéance). DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 50627400La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Zonage des aléas du PPRN de la Saône - secteur 1 en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 50522000Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 1 (Arrêté préfectoral du 28/12/2006). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seul…
Classement sonore des infrastructures ferroviaires en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 24 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 50520100La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Gestionnaire des servitudes PM3 pour le département de la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 5056200Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations r…
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 5 ans, pour la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 30 nov. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 5046600Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 5 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d'aide à…
N_ZONE_REG_PPRN_20190020_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 50419400Le Plan de prévention des Risques Naturels (PPRN) d’effondrement de carrières souterraines de la Commune de Val-Mont a été approuvé par arrêté préfectoral n° 1138 en date du 11 juillet 2023. La couch…
N_JOURS_CHASSE_EN_BATTUE_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :Bon(78 %) 50524600Cette couche, basée sur des données déclaratives, comprend les territoires où s’appliquent les plans de chasse "grand gibier", concernant les espèces suivantes : sanglier, chevreuil, daim et cerf, po…
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Trouhans en Côte-d'Or (Linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 50417600Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Plombières-lès-Dijon en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 50322900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Plombières-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de …
