Zonage des aléas du PPRN de la commune de Sainte-Marie-sur-Ouche en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 50320700Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Sainte-Marie-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations et mouvement terrai…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Glanon en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 50318200Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Glanon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/04/2008. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont l…
Table contenant la liste des actes instituant la servitude d'utilité publique A4 pour la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 50310800Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Saint-Julien en Côte-d'Or (Linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 50216200Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190006_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 50218600Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Esbarres a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_20190006\_S\_021 représent…
Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 20 ans, pour la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 13 mars 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 50220700Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 20 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude hydraulique de la Vouge,…
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Trouhans en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 49818200Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Trouhans (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui …
Maisons de Services Au Public de Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 10 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 49821000Dans une « Maison de services au public » l’usager est accueilli par un agent et peut, dans un lieu unique, obtenir des informations et effectuer des démarches administratives relevant de plusieurs a…
N_PERIMETRE_PPRN_20190004_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 49820000Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Brazey en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre du PPRN.
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Is-sur-Tille en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 49721300Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Is-sur-Tille et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
Cartes de bruit stratégiques - Routes départementales - carte de type B (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 49720600La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Zonage des aléas du PPRN de Savigny-lès-Beaune en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 49519100Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Savigny-lès-Beaune (Arrêté préfectoral du 02/11/2006). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule …
Cartes de bruit stratégiques - Routes départementales - carte de type A (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 49319800La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Enjeux inondation de la Tille et de la Norges pour la Côte-d'Or (surfacique) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 11 févr. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 49316400Croisement entre les enjeux de la Tille et de la Norges déterminés lors de l'étude des zones d'aléa inondation pour différentes occurrences de crue. L'enjeu est représenté par un objet surfacique.
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Semur-en-Auxois en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 49121400Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Semur-en-Auxois
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Fauverney en Côte-d'Or (Ponctuel) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 49119500Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) en Cote d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 27 juil. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 49019000Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du…
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Is-sur-Tille en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 49016900Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Is-sur-Tille.
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Sainte-Marie-sur-Ouche en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 49022100Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Sainte-Marie-sur-Ouche.
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées, lignes à grande vitesse - carte de type C (jour) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 49021000La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
