Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes non concédées - carte de type A (jour) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 51722100La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Gissey-sur-Ouche en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 51522300Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Gissey-sur-Ouche.
Servitudes d'Utilité Publique (SUP) A4 en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51424500Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : au sens des articles L. 151-37-1 …
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Vénarey-lès-Laumes en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 51430800Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Vénarey-lès-Laumes
Zones inondables des crues de la Saône, toutes occurrences, pour la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 4 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 51319400Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour les crues d'occurrence de 2 à 100 ans.
Table exprimant la relation entre les SUP PM1 et les actes les instituant en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5138100Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A4 en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 août 2018Métadonnées :Bon (67 %) 51323200Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : au sens des articles L. 151-37-1 …
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190008_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51221000Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Gilly-les-Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_20190008\_S\_021…
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190004_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51226600Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Brazey en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_20190004\_S\_021…
N_ZONE_ALEA_PPRN_21DDT20190007_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51126700Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Flagey-Echezeaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_21DDT20190007\_S\…
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Chevigny-Saint-Sauveur en Côte-d'Or (Linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 51123600Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Zonage des aléas du PPRN de Montbard en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 51023800Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Montbard (Arrêté préfectoral du 31/12/2009). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui…
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Gissey-sur-Ouche en Côte-d'Or (Ponctuel) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 50919200Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la Saône - secteur 2 en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 50823300Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Treclun en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 50722700Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Treclun (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui …
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or (Ponctuel) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 50722500Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Pluvault en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 50722900Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Pluvault.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Varois-et-Chaignot en Côte-d'Or (Linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 50720500Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
ZRE du sous-bassin de la Tille DDT Côte-d'Or Mis à jour le 23 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 50523800Découpage de la Zone de répartition des eaux du sous-bassin de la Tille. Fournisseur : EPTB Saône et Doubs. Intégration en Géobase le 23/12/2019.
Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier (A39) de la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 2 mars 2022Métadonnées :Bon (78 %) 50521500Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
