Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Gissey-sur-Ouche en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 46619400Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Gissey-sur-Ouche.
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Châtillon-sur-Seine en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 46618200Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Châtillon-sur-Seine
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Treclun en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 46620300Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Treclun (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui …
Recensement des éléments de patrimoine réalisé dans le cadre de la candidature des Climats du vignoble de Bourgogne DDT Côte-d'Or Mis à jour le 26 août 2019Métadonnées :Bon(78 %) 46535200Recensement du patrimoine architectural, urbain et paysage d’intérêt local à l’échelle des quatre intercommunalités de Côte d’Or (le Grand Dijon, la communauté de communes de Gevrey-Chambertin, la co…
Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM3 en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 46521500Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A4 en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 août 2018Métadonnées :Bon(67 %) 46521300Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : au sens des articles L. 151-37-1 …
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Glanon en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 46517100Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Lusigny-sur-Ouche en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 46326100Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Lusigny-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de don…
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Crimolois en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 46218100Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Crimolois a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la Saône - secteur 2 en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 46220300Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Plan de prévention des risques naturels en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 46220800Ce lot de données regroupe l'ensemble des données concernant les plans de prévention des risques naturels (PPRN) inondation du département de la Côte-d'Or.
Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes non concédées - carte de type A (jour) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 46220300La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Zonage réglementaire du PPRN multirisques inondation de la Commune de Longeault en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 46219900Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Longeault a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190008_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 46118500Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Gilly-les-Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_20190008\_S\_021…
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Saint-Julien en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 46016500Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Saint-Julien a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPR…
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Pluvault en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 45918600Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Pluvault.
Zonage des aléas du PPRN de Montbard en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 45921700Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Montbard (Arrêté préfectoral du 31/12/2009). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui…
ZRE du sous-bassin de la Tille DDT Côte-d'Or Mis à jour le 23 déc. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 45921500Découpage de la Zone de répartition des eaux du sous-bassin de la Tille. Fournisseur : EPTB Saône et Doubs. Intégration en Géobase le 23/12/2019.
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de la Saône - secteur 3 en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 45919600Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de la Saône - secteur 3 a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30/12/2008. Cette couche représente le zonage réglementair…
N_ZONE_REG_PPRN_20190010_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 45825900Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Longecourt en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20190010\_S\_0…
