Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 5 ans, pour la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 13 mars 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 49024700Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 5 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude hydraulique de la Vouge, …
Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d origine agricole en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 4 juil. 2023Métadonnées :Bon(78 %) 48931300La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la directive n…
N_PERIMETRE_PPRN_20190015_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 48920600Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saulon la chapelle a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre du PPRN.
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Rouvres-en-Plaine en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 48920500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Rouvres-en-Plaine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de don…
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Is-sur-Tille en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 48819400Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Is-sur-Tille (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche…
Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes concédées - carte de type A (Jour) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 48819000La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Points de mesures des crue de la Saône en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 48817600Cette couche représente l’ensemble des points dont on dispose de la cote TN en NGF, de la hauteur d’eau en mètres, de la vitesse en mètres/seconde et de la cote de la crue centennale.
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 26 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 48718600Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code …
crues_ource_t100 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 48716200Enveloppe de référence d'une crue centennale pour l'Ource. Nota bene: ces données sont prévues pour une utilisation à l'échelle de référence 1/5000; elles ne sauraient de fait avoir un niveau de préc…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Fleurey-sur-Ouche en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 48826100Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Fleurey-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de don…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Trouhans en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 48720100Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Trouhans et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont…
Isocotes des hauteurs de crue de la Saône en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 5 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 48818100Cette couche correspond aux surfaces de même hauteur d’eau pour la crue centennale.
Carte de type C des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A36) de la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 2 mars 2022Métadonnées :Bon(78 %) 48425400Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Fauverney en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 48523100Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Fauverney
N_ZONE_REG_PPRN_20190011_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 48424400Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Magny les Aubigny a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20190011\_S\_021 …
Aléas mouvement de terrain : érosions de berge DDT Côte-d'Or Mis à jour le 10 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 48319100Cette couche recense les érosions de berge représentés par un point. Ces données proviennent soit de la BD MVT soit d'un inventaire auprès des mairies. Ces données sont issues de l'Atlas mouvements …
Carte de type A des Zones exposées au bruit (nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 26 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 48320400Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln, avec un pas de 5 en 5…
Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 2 ans, pour la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 13 mars 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 48419800Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 2 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude hydraulique de la Vouge, …
Vitesses d'écoulement en cas de crue de la Saône en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 5 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 48414900Cette couche correspond aux surfaces de même vitesse pour la crue centennale.
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 48219400L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, q…
