Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Saint-Julien en Côte-d'Or (Linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 54218100Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Digues classées en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 12 févr. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 54023400La classe d'un système d'endiguement au sens de l'article R. 562-13 est déterminée conformément au tableau ci-dessous : POPULATION PROTÉGÉE par le système d'endiguement A - Population > 30 000 pers…
Carte de type C des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A311) de la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 2 mars 2022Métadonnées :Bon (78 %) 53925300Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Enjeux inondation de la Tille et de la Norges pour la Côte-d'Or (surfacique) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 11 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 53917900Croisement entre les enjeux de la Tille et de la Norges déterminés lors de l'étude des zones d'aléa inondation pour différentes occurrences de crue. L'enjeu est représenté par un objet surfacique.
crues_ource_t100 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53918200Enveloppe de référence d'une crue centennale pour l'Ource. Nota bene: ces données sont prévues pour une utilisation à l'échelle de référence 1/5000; elles ne sauraient de fait avoir un niveau de préc…
N_ZONE_REG_PPRN_30062023_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 22 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 53826700Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation du cours d'eau la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_REG\_PPRN\_30062023\_S\_021 représente…
Plan de prévention des risques naturels en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 53823600Ce lot de données regroupe l'ensemble des données concernant les plans de prévention des risques naturels (PPRN) inondation du département de la Côte-d'Or.
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Fleurey-sur-Ouche en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 53828400Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Fleurey-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de don…
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Semur-en-Auxois en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 53723300Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Semur-en-Auxois
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Trouhans en Côte-d'Or (Linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 53719300Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Carte de type A des Zones exposées au bruit (nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 26 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 53724300Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln, avec un pas de 5 en 5…
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Châtillon-sur-Seine en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 53720000Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Châtillon-sur-Seine
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Trouhans en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 53619900Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Trouhans (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui …
Carte de type C des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A36) de la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 2 mars 2022Métadonnées :Bon (78 %) 53630300Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Isocotes des hauteurs de crue de la Saône en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 5 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 53621000Cette couche correspond aux surfaces de même hauteur d’eau pour la crue centennale.
Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d origine agricole en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 4 juil. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 53533100La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la directive n…
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées, lignes à grande vitesse - carte de type C (jour) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 53424400La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Trouhans en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53423600Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Trouhans et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont…
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Treclun en Côte-d'Or (Linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 53421000Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
N_ZONE_REG_PPRN_20190011_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53325900Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Magny les Aubigny a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20190011\_S\_021 …
