Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
DDT Côte-d'Or
649 jeux de données
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Is-sur-Tille (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche …
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Savigny-lès-Beaune (Arrêté préfectoral du 02/11/2006). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule c…
Croisement entre les enjeux de la Tille et de la Norges déterminés lors de l'étude des zones d'aléa inondation pour différentes occurrences de crue. L'enjeu est représenté par un objet surfacique.
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 3
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Izier.
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Longeault a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Brazey en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_ALEA_PPRN_20190004_S_021 représ…
Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 50 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d'aide …
Secteurs d'intervention des agents d'un service ou d'une structure dans le cadre de ses missions réglementaires ou techniques. Le service peut être un service ou une cellule d'un Service Déconcentré …
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Semur-en-Auxois (Arrêté préfectoral du 31/12/2009). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couc…
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Pluvault.
Cette couche correspond aux surfaces de même hauteur d’eau pour la crue centennale.
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Châtillon-sur-Seine