Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Crimolois en Côte-d'Or (Linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 44424200Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Pluvet en Côte-d'Or (Ponctuel) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 44421800Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or (Linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 44221200Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Périmètre total du PPRT de Titanobel en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 11 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 44223500Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 déc. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 44025100L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Enjeux ponctuel lors des inondation de l'Ouche DDT Côte-d'Or Mis à jour le 30 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 44027200Croisement entre les enjeux de l'Ouche déterminés lors de l'étude des zones d'aléa inondation pour différentes occurrences de crue. L'enjeu est représenté par un objet ponctuel.
Table contenant la liste des actes instituant la servitude d'utilité publique PM1 pour la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 4399000Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône - secteur 1 en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 43824500Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 1
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 26 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 43626100Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code …
Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 100 ans, pour la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 10 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 43522700Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 100 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude hydraulique de la Vouge…
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Pont en Côte-d'Or (Linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 43321100Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Neuilly-lès-Dijon en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 43223600Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Neuilly-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de don…
Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM1 en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 43125900PLANS DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) et PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) Il s'agit des servitudes résultant de l'établissement des plans de prévention des risques…
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Vénarey-lès-Laumes en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 42823700Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Baubigny en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 42721900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Baubigny et a été approuvé par arrêté préfectoral du 15/07/2013. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont…
Cartes de bruit stratégiques - Routes départementales - carte de type C (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 42721500La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Savigny-lès-Beaune en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 42722400Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Savigny-lès-Beaune
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Lusigny-sur-Ouche en Côte-d'Or. DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 42723300Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Table exprimant la relation entre les SUP A4 et les actes les instituant en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4268300Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Ste-Colombe-sur-Seine en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 42319800Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Ste-Colombe-sur-Seine
