Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM1 en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 38523400PLANS DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) et PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) Il s'agit des servitudes résultant de l'établissement des plans de prévention des risques…
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Izier en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 38618000Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Izier a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Châtillon-sur-Seine en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 38521700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Châtillon-sur-Seine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 08/07/2002. Les différentes couches présentes dans ce lot de d…
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Couternon en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 38421400Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Couternon (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qu…
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Pluvet en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 38520900Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Pluvet (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a…
Cartes de bruit stratégiques - Routes départementales - carte de type C (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 38319200La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Velars-sur-Ouche en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 38321000Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Velars-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du…
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Lusigny-sur-Ouche en Côte-d'Or. DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 38321200Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 26 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 38320300Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code …
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Saône - secteur 1 en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 38219300Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Saône - secteur 1 a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 28/12/2006. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône sur la commune de Vonges en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 38214800Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône sur la commune de Vonges
Zone d'aléa du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte d'Or. DDT Côte-d'Or Mis à jour le 31 oct. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 38219100Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Savigny-lès-Beaune en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 38121000Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Savigny-lès-Beaune
Contours futurs des EPCI à fiscalité propre suite au projet de fusion validé par la CDCI du 17 mars 2016. DDT Côte-d'Or Mis à jour le 7 mars 2019Métadonnées :Bon(78 %) 38319200Nouveaux contours des EPCI à fiscalité propre ( CC, CU, CA) validé par la CDCI du 17 mars 2016. Le contour des EPCI est devenu définitif après la consultation des collectivités concernées et entre e…
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Perrigny-sur-l'Ognon en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 37920600Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Perrigny-sur-l'Ognon
Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 100 ans, pour la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 10 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 37620200Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 100 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude hydraulique de la Vouge…
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Ste-Colombe-sur-Seine en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 37617400Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Ste-Colombe-sur-Seine
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Crimolois en Côte-d'Or (Linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 37521600Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône - secteur 1 en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 37321300Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 1
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Neuilly-lès-Dijon en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 37120500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Neuilly-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de don…
