Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Is-sur-Tille en Côte-d'Or (Linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 35219700Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Zonage des aléas du PPRN de Baubigny en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 2 mars 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 35220300Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Baubigny (Arrêté préfectoral du 15/07/2013). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations et mouvement terrain. Il n'y a qu…
N_PERIMETRE_PPRN_20190017_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 35121600Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Tart a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre du PPRN.
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Tart-le-bas en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 35119700Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Tart-le-bas (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche …
Zonage des aléas du PPRN de Crimolois en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 35123000Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Crimolois (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations.
Zone réglementée d'un Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 31 oct. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 35021800Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
N_ZONE_REG_PPRN_20190017_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 34921200Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Tart a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20190017\_S\_021 représente le…
Zone d'aléa d'un Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 31 oct. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 34726000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône - secteur 2 en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 34519000Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 2
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Marsannay-la-Côte en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 34419400Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Marsannay-la-Côte a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 19/07/2010. Cette couche représente le zonage réglementaire d…
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Is-sur-Tille en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 34420500Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Is-sur-Tille a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPR…
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la Saône - secteur 4 en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 34319800Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Carte de type A des Zones exposées au bruit (nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 30 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 34122600Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Pont en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 33921300Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Pont a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Enjeu ponctuel du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte d'Or. DDT Côte-d'Or Mis à jour le 3 nov. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 33821500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeu surfacique du PPRT de Titanobel en Côte d'Or. DDT Côte-d'Or Mis à jour le 3 nov. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 33624500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
bati2025_eh_ource_t10 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3371500Le fichiers bati2025\_eh\_ource\_t10' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé totalement ou partielleme…
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Sainte-Marie-sur-Ouche en Côte-d'Or (Linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 33518900Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Cartes de bruit stratégiques - Routes nationales - carte de type A (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 33221500La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Brazey-en-Plaine en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 33225800Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Brazey-en-Plaine
