Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Plombières-lès-Dijon en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 41319100Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Plombières-lès-Dijon a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementair…
Radars fixes en Côte-d'Or au 1er janvier 2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 11 janv. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 40839800Radars fixes en Côte-d'Or. Localisation X et Y par les installateurs / les numéros sont donnés par la délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR). Date de validité des données : ja…
Enjeux ponctuel lors des inondation de l'Ouche DDT Côte-d'Or Mis à jour le 30 nov. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 40825400Croisement entre les enjeux de l'Ouche déterminés lors de l'étude des zones d'aléa inondation pour différentes occurrences de crue. L'enjeu est représenté par un objet ponctuel.
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées conventionnelles - carte de type C (nuit) en Côte d'Or - carte de 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 40719100La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Pluvault en Côte-d'Or (Ponctuel) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 40617900Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Communes du Territoire dijonnais à Risque important d'Inondation DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 40329000COMMUNES TRI DIJONNAIS (Territoire à Risque important d'Inondation ) Territoire identifié par l’arrêté du Préfet coordonnateur de bassin Rhône-Méditerranée du 12 décembre 2012 Intégrée en géobase le…
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Pluvet en Côte-d'Or (Linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 40421400Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Pluvet en Côte-d'Or (Ponctuel) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(33 %) 40320000Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Brazey-en-Plaine en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 39920600Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Brazey-en-Plaine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2008. Les différentes couches présentes dans ce lot de donn…
Périmètre total du PPRT de Titanobel en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 11 janv. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 39920900Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Perrigny-sur-l'Ognon en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 39621000Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Perrigny-sur-l'Ognon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2010. Les différentes couches présentes dans ce lot de …
Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 déc. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 39523700L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Carte de type A des Zones exposées au bruit (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 30 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 39320200Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Bligny-sur-Ouche en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 39218200Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Bligny-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule co…
Périmètre d'un Plan de prévention des risques naturels (PPRN) en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 21 nov. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 39119100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale à fiscalité propre en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 31 mai 2017Métadonnées :Bon(67 %) 39020200Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale à fiscalité propre
Table exprimant la relation entre les SUP A4 et les actes les instituant en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 3907200Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Table contenant la liste des actes instituant la servitude d'utilité publique PM1 pour la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 3897800Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Pont en Côte-d'Or (Linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 38918900Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Vénarey-lès-Laumes en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 38721300Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
