Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Bressey-sur-Tille en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 43219600Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Bressey-sur-Tille et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de don…
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Champdôtre en Côte-d'Or (Linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 43216100Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Table exprimant la relation entre les SUP PM1 et les actes les instituant en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 4316900Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône - secteur 3 en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 43219000Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 3
Zonage des aléas du PPRN de Glanon en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 févr. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 43119200Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Glanon (Arrêté préfectoral du 03/04/2008). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations et mouvement terrain. Il n'y a qu'u…
N_ZONE_REG_PPRN_30062023_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 22 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 43124500Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation du cours d'eau la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_REG\_PPRN\_30062023\_S\_021 représente…
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM1 en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 août 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 43019600PM1\_GENERATEUR\_SUP\_S\_021
Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes non concédées - carte de type B (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 42920100La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Contrats de rivières en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 avr. 2017Métadonnées :Bon(78 %) 42919100Un contrat de rivière repose sur une forte mobilisation des élus locaux, des riverains et des usagers sur un territoire cohérent autour d'un projet commun pour réhabiliter et valoriser leur patrimoin…
Zonage réglementaire du PPRN multirisques de ruissellement et d'inondation de la Commune de Chenôve en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 42819500Le Plan de prévention des risques naturels multirisques de ruissellement et d'inondation de la Commune de Chenôve a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 06/02/2013. Cette couche représente …
Aléas mouvement de terrain : érosions de berge DDT Côte-d'Or Mis à jour le 4 janv. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 42720600Cette couche recense les zones d'érosion de berge. Les données proviennent d'un inventaire auprès des mairies. Ces données sont issues de l'Atlas mouvements de terrains du département de la Côte-d'o…
Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes concédées - carte de type B (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 42722500La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Neuilly-lès-Dijon en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 42717300Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Neuilly-lès-Dijon
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de la Saône sur la commune de Vonges en Côte-d'Or (Linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 42416300Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Ste-Colombe-sur-Seine en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 42315000Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Ste-Colombe-sur-Seine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 08/07/2002. Cette couche représente le zonage réglementai…
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Plombières-lès-Dijon en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 42118400Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Plombières-lès-Dijon.
Cartes de bruit stratégiques - Voies communales - carte de type C (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 41820800La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Zonage réglementaire du PPRN multirisques de mouvement de terrain et d'inondation de la Commune de Sainte-Marie-sur-Ouche en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 41717000Le Plan de prévention des risques naturels multirisques de mouvement de terrain et d'inondation de la Commune de Sainte-Marie-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27/06/2014. Ce…
Secteur d'intervention des agents d'un service en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 21 févr. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 41621000Secteurs d'intervention des agents d'un service ou d'une structure dans le cadre de ses missions réglementaires ou techniques. Le service peut être un service ou une cellule d'un Service Déconcentré …
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Plombières-lès-Dijon en Côte-d'Or (Linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 41618000Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
