Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A36) de la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 2 mars 2022Métadonnées :Bon (78 %) 62722400Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Montbard en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 62621000Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Montbard a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 31/12/2009. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Enjeu surfacique du PPRT de Dijon céréales en Côte d'Or. DDT Côte-d'Or Mis à jour le 3 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 62427200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
N_ZONE_ALEA_PPRN_30062023_S_021_ DDT Côte-d'Or Mis à jour le 4 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 62227800Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_30062023\_S\_021\_ représente la Cartog…
Zonage des aléas du PPRN de Châtillon-sur-Seine en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 62120500Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Châtillon-sur-Seine (Arrêté préfectoral du 08/07/2002). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule…
Lot de données des zones inondables de l'Ouche en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 62127500Ce lot de données regroupe les fiches des jeux de données des inondations de l'Ouche dans le département de la Côte-d'Or.
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM3 en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 août 2018Métadonnées :Bon (67 %) 62118600Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
Zonage des aléas du PPRN de Fauverney en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 61921800Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Fauverney (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qu…
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190009_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61925100Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Izeure a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_20190009\_S\_021 représente …
Table contenant la liste des actes instituant la servitude d'utilité publique PM3 pour la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 6187300Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Bressey-sur-Tille en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 61820100Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Bressey-sur-Tille.
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190005_S_021 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61724300Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Echigey a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_20190005\_S\_021 représente…
Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4 en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 août 2018Métadonnées :Bon (67 %) 61722200Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : au sens des articles L. 151-37-1 …
Carte de type A des Zones agregées exposées au bruit (nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 13 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 61527700Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln, avec un pas de 5 en 5…
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Chenôve en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 61419600Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Chenôve.
Périmètre total du PPRT de Dijon céréales en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 61222900Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A6) de la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 2 mars 2022Métadonnées :Bon (78 %) 61121300Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Longvic en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 61020800Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Longvic.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Varanges en Côte-d'Or (Linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 13 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 60925100Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Arc-sur-Tille en Côte-d'Or (Linéaire) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 60920600Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
