Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 10 ans, pour la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 30 nov. 2015Métadonnées :Bon(67 %) 5915700Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 10 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d'aide …
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Pluvet en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 59016600Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Pluvet a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Parcs éoliens du département de la Côte d'Or (surfacique) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 24 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 59021700"Un parc éolien est composé de une ou plusieurs éoliennes produisant de l'électricité. Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure administrative, instruite…
Plan d'eau en Côte-d'or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 11 janv. 2022Métadonnées :Bon(67 %) 59021500Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre …
Zonage des aléas du PPRN de Fauverney en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 58819000Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Fauverney (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qu…
Ancienne délimitation des Zones d'Action Renforcée (ZAR) en Cote d'Or valable entre 2014 et 2018. DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 sept. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 58819300Zones d'Action Renforcées (ZAR) du Programme d'Action Régional (PAR) visant à protéger les eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole. La directive européenne n° 91/676/CEE du 12 dé…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Varois-et-Chaignot en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 58722100Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Varois-et-Chaignot et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de do…
Cartes de bruit stratégiques - Routes nationales - carte de type B (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 58721400La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or (3ème échéance) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 26 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 58819000Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code …
Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 26 mars 2025Métadonnées :Bon(89 %) 58419500A compter de 2019, cette cartographie des cours d'eau BCAE a été complétée. Il est nécessaire de s'y référer. Dernière version mise à jour le 03 décembre 2024. Cours d'eau ou portions de cours d'eau …
Enjeu surfacique d'un Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 3 nov. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 58422500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de la Saône sur la commune de Vonges en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 58319400Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Saône sur la commune de Vonges a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 22/07/2010. Cette couche représente le zonage réglementaire…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Marsannay-la-Côte en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 58123200Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Marsannay-la-Côte et a été approuvé par arrêté préfectoral du 19/07/2010. Les différentes couches présentes dans ce lot de don…
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Longvic en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 58117200Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Longvic.
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône - secteur 4 en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 58116400Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 4
Radars fixes en Côte-d'Or au 1er janvier 2018 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 11 janv. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 58021000Radars fixes en Côte-d'Or. Localisation X et Y par les installateurs / les numéros sont donnés par la délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR). Date de validité des données : ja…
Cartes de bruit stratégiques - Cartes de type B en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 sept. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 57932500La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A6) de la Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 2 mars 2022Métadonnées :Bon(78 %) 57820100Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 30 janv. 2023Métadonnées :Bon(78 %) 57718600Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Longvic en Côte-d'Or (Ponctuel) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 57718600Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
