Zonage des aléas du PPRN de la commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 65620900Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Tart-l'abbaye (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couch…
Zone réglementée du PPRT de la Raffinerie de Titanobel en Côte-d'Or (surfacique) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 31 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 65624000Le PPRT du site de Titanoble a été approuvé en date du 29 juin 2012.
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Champdôtre en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 65520100Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Champdôtre
Parcs éoliens du département de la Côte d'Or (surfacique) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 24 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 65423400"Un parc éolien est composé de une ou plusieurs éoliennes produisant de l'électricité. Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure administrative, instruite…
Plan d'eau en Côte-d'or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 11 janv. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 65324100Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre …
Etablissements publics de coopération intercommunale à compétence GEMAPI en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 13 mai 2022Métadonnées :Bon (78 %) 65335300La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (MAPTAM) prévoit le transfert aux communes ainsi qu’à l’ensemble des établissem…
Points de mesures des crue de la Saône en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 65319100Cette couche représente l’ensemble des points dont on dispose de la cote TN en NGF, de la hauteur d’eau en mètres, de la vitesse en mètres/seconde et de la cote de la crue centennale.
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Varois-et-Chaignot en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65232400Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Varois-et-Chaignot et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de do…
Enjeu linéaire d'un Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 3 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 65223500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de la Saône sur la commune de Vonges en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 65121900Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Saône sur la commune de Vonges a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 22/07/2010. Cette couche représente le zonage réglementaire…
N_ZONE_ALEA_PPRN_30062023_S_021_ DDT Côte-d'Or Mis à jour le 4 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 65123600Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation du cours d'eau la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_30062023\_S\_021\_ représ…
Radars fixes en Côte-d'Or au 1er janvier 2018 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 11 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 65024000Radars fixes en Côte-d'Or. Localisation X et Y par les installateurs / les numéros sont donnés par la délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR). Date de validité des données : ja…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Fauverney en Cote-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64926200Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Fauverney et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données son…
N_PN_FORETS_AIRE_ADHESION_S_202310 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 10 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 64937200copie renommée de la couche AA\_2023\_PNForets fournie par le parc national des forets le 09 10 2023
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Tart-le-bas en Côte-d'Or (Ponctuel) DDT Côte-d'Or Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 64822200Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Zone agricole défavorisée infracommunale en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 8 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 64728700Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude,…
Cartes de bruit stratégiques - Cartes de type C en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 sept. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 64641700La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 26 mars 2025Métadonnées :Bon (89 %) 64622000A compter de 2019, cette cartographie des cours d'eau BCAE a été complétée. Il est nécessaire de s'y référer. Dernière version mise à jour le 03 décembre 2024. Cours d'eau ou portions de cours d'eau …
Enjeu linéaire du PPRT de Dijon céréales en Côte d'Or. DDT Côte-d'Or Mis à jour le 3 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 64527300De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes concédées - carte de type A (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 64324000La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
