Aidez-nous à améliorer data.gouv.fr en répondant à notre enquête annuelle ❤️
République
Française
Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or à partir de 2019
Description
Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales.
Cette couche est constituée des tronçons de la BD TOPO de l'IGN millésime 2015 complétée par numérisation manuelle des différences avec le Scan 25 dit "historique".
Les cours d'eau retenus au titre des BCAE à partir de 2019 sont ceux existant dans l'ancienne carte BCAE établie en 2007 complétée par les écoulements classés comme des cours d'eau au titre de la carte "Police des eaux".
La Carte des cours d'eau est celle établie au 31/08/21017.
- Diffuseur
- Attributions
- DDT 21 (Direction Départementale des Territoires de Côte-d'Or)(Détenteur des droits)DDT 21 (Direction Départementale des Territoires de Côte-d'Or)(Détenteur des droits)DDT 21 (Direction Départementale des Territoires de Côte-d'Or)(Détenteur des droits)DDT 21 (Direction Départementale des Territoires de Côte-d'Or)(Détenteur des droits)DDT 21 (Direction Départementale des Territoires de Côte-d'Or)(Détenteur des droits)DDT 21 (Direction Départementale des Territoires de Côte-d'Or)(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- 14 décembre 2018
- Label
- INSPIRE
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
2 fichiers principaux
Mis à jour le 15 novembre 2024Format esri shapefile (shp) (3,0 Mo)52 téléchargements
Mis à jour le 15 novembre 2024Format esri shapefile (shp) 57 téléchargements
API
Mis à jour le 15 novembre 2024Format esri shapefile (shp) (22,1 Ko)52 téléchargements
Mis à jour le 15 novembre 2024Format esri shapefile (shp) (17,8 Ko)52 téléchargements
Mis à jour le 15 novembre 2024Format esri shapefile (shp) 52 téléchargements
Mis à jour le 15 novembre 2024Format esri shapefile (shp) 50 téléchargements