
Produits du tabac et produits connexes déclarés sur le marché français
Par Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)
Selon les dispositions mentionnées aux articles 9, 14 et 19 de l’arrêté du 22 août 2016 relatif aux produits du tabac, du vapotage, et à fumer à base de plantes autres que le tabac ainsi qu'au papier à rouler les cigarettes, l’Anses doit publier les informations relatives à ces produits. Ces…
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Mis à jour le 9 novembre 2022
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