Liste des musées labellisés "Musée de France". Libellés des colonnes : Région ; Département ; Date de retrait de l'appellation ; Date d'appellation ; Identifiant musée (ID) ; Nom du musée ; Coordonnées postale (Adresse, Ville, CP) ; Téléphone ; Fax ; Site web ; Fermeture annuelle ; Période…

Liste alphabétique des ministres de la Libération à la Vème République: possibilité de recherche par régime politique, chef de l'Etat, chef de Gouvernement, période, fonction, date de nomination et date de fin de fonction.

Liste des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (total France en 2014 : 44 318 monuments). Libellés des champs : REF (référence de l'édifice dans la base Mérimée) : ETUD (type d'étude : recensement immeubles MH, avec éventuellement la mention label Xxe) ; LOCA OU REG + DEPT + COM…

L’Indicateur de Fréquence de Traitements phytosanitaires (IFT) est un indicateur de suivi de l’utilisation des produits phytopharmaceutiques à l’échelle de l’exploitation agricole ou de groupes d’exploitations. L’IFT s’exprime en « nombre de doses de référence par hectare » appliquées sur une…

Le jeu de données met à disposition, pour les années 2011 à 2015, les principales caractéristiques des pôles de compétitivité : localisation, entreprises et établissements membres, projets. Fournies par la Direction Générale des Entreprises, ces données sont issues de l’enquête annuelle auprès des…

Statistiques sur les PACS (pactes civils de solidarité) conclus ou dissous en juridiction — ou chez un notaire selon le type de PACS. Les fichiers annualisés (2017, 2016 et 2015) contiennent : Les PACS conclus et dissous selon le lieu d'enregistrement ; Les PACS conclus selon le type de PACS ;…

Cette page présente l’ensemble des données statistiques recueillies par le ministère de la Culture (service interministériel des Archives de France) auprès des services publics d’archives. Chaque année, au titre du contrôle scientifique et technique qu’elles exercent (article R 212-56 du Code du…

Les données statistiques des services d’Archives régionales présentent les principaux indicateurs relatifs à ces services de 2010 à 2014 :budget, personnel, bâtiment, collecte d’archives, conservation, numérisation et mise en ligne, activités culturelles et éducatives.

Depuis 2015, les données en open data sur les marchés publics de l'État, dont ceux de la douane, sont publiées par la direction des achats de l’État et accessibles à l'adresse https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/marches-publics-conclus-recenses-sur-la-plateforme-des-achats-de-letat/ Pour les…

Statistiques, depuis l'envoi des premières recommandations en octobre 2010, de la réponse graduée mise en œuvre par l'Hadopi. Inclut des informations sur les transmissions de dossiers au procureur de la République, les suites judiciaires connues données à ces transmissions, et le détail des…

Le nombre de projets déposés par les pôles de compétitivité et retenus au Fonds Unique Interministériel (FUI), ainsi que leur financement par l’État et les collectivités locales, pour les années 2005 à 2018, sont proposés dans ce jeu de données mis à disposition par la Direction Générale des…

Les données statistiques des services d’aide à l’archivage dans les centres de gestion présentent les principaux indicateurs relatifs à ces services de 2011 à 2015 : budget, personnel, aide à l’archivage, traitement et action culturelle. Les centres de gestion de la fonction publique territoriale…

Les données statistiques des services d’Archives départementales présentent les principaux indicateurs relatifs à ces services de 2010 à 2015 : budget, personnel, bâtiment, collecte d’archives, conservation,contrôle scientifique et technique, numérisation et mise en ligne, activités culturelles et…

Faits constatés par département, par index et par mois

Les données statistiques des services d’Archives municipales et intercommunales présentent les principaux indicateurs relatifs à ces services de 2010 à 2015 : budget, personnel, bâtiment, collecte d’archives, conservation, numérisation et mise en ligne, activités culturelles et éducatives.

Etablissement Public Local

Ce jeu de données décrit les ressources humaines de l'entreprise : diplômes, évolution des rémunérations, part du temps dédié à la R&D, etc.Il contient des données à caractère personnel, diffusées avec l'accord explicite des personnes concernées.

Les données statistiques des services d’archives des établissements publics présentent les principaux indicateurs relatifs à ces services de 2010 à 2015 : budget, personnel, autonomie, bâtiments, externalisation, archivage électronique, traitement et action culturelle.

Dans un objectif de transparence, le ministère de la culture publie la liste des titres et, à partir de 2016, des principaux groupes de presse, ayant bénéficié d’aides directes et indirectes.La colonne « Total des aides » cumule les montants : des aides directes, perçues par le titre et conservées…