Plan Local d'Urbanisme de Caromb - VERSION EN VIGUEUR

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

La Communauté d’agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe), rassemble plus de 70 000 habitants et s’étend sur un territoire de 52 743 hectares, entre Dentelles de Montmirail, Mont Ventoux et Monts de Vaucluse. À proximité immédiate de l’axe rhodanien, elle regroupe 25 communes engagées…

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Descripción

Plan Local d'Urbanisme de Caromb (84) en vigueur approuvé le 20/02/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Caromb. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du document d'urbanisme et ils sont fournis dans un format à plat (CSV, JSON) ou géographique (SHAPE, GEOJSON, KML). La numérisation a été effectuée à partir du cadastre numérisé. L'échelle de référence est 1/1000ème. Le règlement de chaque zone est consultable via les liens fournis dans ces fichiers. Il est publié sur le Géoportail Urbanisme de la CoVe

Resources 13

See also: community resources
2 downloads

PLU - Plan de zonage (Consulter le PLU en ligne)

Disponible
html

PLU consultable via le Géoportail de l'urbanisme des communes de la CoVe.

Tipo
Main file
MIME Type
None
Created on
25 de junio de 2019
Modified on
23 de mayo de 2019
Published on
25 de junio de 2019
0 downloads

PRESCRIPTION_PCT (CSV/UTF8)

Disponible
csv

Prescription ponctuelle se superposant au zonage.

Tipo
Main file
MIME Type
application/vnd.ms-excel
Created on
25 de junio de 2019
Modified on
21 de septiembre de 2020
Published on
25 de junio de 2019
0 downloads

PRESCRIPTION_SURF (CSV/UTF8)

Disponible
csv

Prescription surfacique se superposant au zonage.

Tipo
Main file
MIME Type
application/vnd.ms-excel
Created on
25 de junio de 2019
Modified on
21 de septiembre de 2020
Published on
25 de junio de 2019
0 downloads

PRESCRIPTION_PCT (GEOJSON/WGS84)

Disponible
geojson

Prescription ponctuelle se superposant au zonage.

Tipo
Main file
MIME Type
application/octet-stream
Created on
25 de junio de 2019
Modified on
21 de septiembre de 2020
Published on
25 de junio de 2019
0 downloads

PRESCRIPTION_SURF (GEOJSON/WGS84)

Disponible
geojson

Prescription surfacique se superposant au zonage.

Tipo
Main file
MIME Type
application/octet-stream
Created on
25 de junio de 2019
Modified on
21 de septiembre de 2020
Published on
25 de junio de 2019
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