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Conjunto de datos

Search among 44.324 datasets on data.gouv.fr

47 results

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Plan Local d'Urbanisme de Malaucène - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Malaucène (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on 23 de mayo de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Carpentras - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Carpentras (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on 23 de mayo de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Crillon le Brave - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Crillon le Brave (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on 23 de mayo de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Mazan - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Mazan (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on 21 de septiembre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Alpes Maritimes 1924 - Orthophotographies anciennes du littoral

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Ensemble de mosaïques de photographies aériennes verticales datant de 1924 sur le littoral des Alpes Maritimes, redressées sur la base de la BDORTHO® ©IGN.

Updated on 22 de abril de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Embouchure du Rhône 1936 - Orthophotographies anciennes du littoral

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Ensemble de mosaïques de photographies aériennes verticales datant de 1936 sur l'embouchure du Rhône, redressées sur la base de la BDORTHO® ©IGN.

Updated on 22 de abril de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Saint Hippolyte le Graveyron - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Saint Hippolyte le Graveyron (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on 20 de enero de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Carte Communale de Suzette - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Suzette (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on 24 de septiembre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de La Roque sur Pernes - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de La Roque sur Pernes (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on 23 de mayo de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Caromb - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Caromb (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on 21 de septiembre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Beaumes de Venise - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Beaumes de Venise (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on 18 de enero de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEDOIN - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Bédoin (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on 18 de enero de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan d'Occupation des Sols d'Aubignan - ABROGÉ - approuvé le 19/09/2006

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Plan d'Occupation des Sols d'Aubignan (84) approuvé le 19/09/2006. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Les fichiers concernent la cartographie des différentes…

Updated on 20 de septiembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Vacqueyras - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Vacqueyras (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on 23 de mayo de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan d'Occupation des Sols de Le Barroux - ABROGÉ - approuvé le 10/03/2014

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Plan d'Occupation des Sols de Le Barroux (84) approuvé le 10/03/2014. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014.Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.Les fichiers concernent la cartographie des différentes…

Updated on 20 de septiembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Lagrave | Document d'urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Lagrave (81131). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Updated on 12 de julio de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Commune de Fénols | Document d'Urbanisme (CC Fénols) CC Fénols

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Fénols (81090). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

Updated on 6 de abril de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Bédoin - ABROGÉ - approuvé le 03/07/2017

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Plan Local d'Urbanisme de Bédoin approuvé le 03/07/2017. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du…

Updated on 15 de septiembre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Carte communale de Lafare - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente la carte communale de Lafare (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on 21 de septiembre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Saint Pierre de Vassols - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Saint Pierre de Vassols (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on 21 de septiembre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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