This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 44.342 datasets on data.gouv.fr

2 results

Sort by:

Plan Local d'Urbanisme de Caromb - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Caromb (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on 21 de septiembre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plan d'Occupation des Sols de Caromb - ABROGÉ - approuvé le 14/09/2011

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Plan d'Occupation des Sols de Caromb approuvé le 14/09/2011. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du…

Updated on 23 de mayo de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites