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Conjunto de datos

Search among 44.343 datasets on data.gouv.fr

59 results

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PLU - Géoportail de l'Urbanisme - Zonage

Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Zonage du PLU Données conformes à la dernière version du PLU approuvé par le Conseil de Paris les 8, 9 et 10 février 2022; Documentation complète : cf. PLU_GPU_ZONAGE.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et sans…

Updated on 28 de abril de 2022

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PLU - Géoportail de l'Urbanisme - Prescriptions ponctuelles

From Mairie de Paris

Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Prescriptions ponctuelles Données conformes à la dernière version du PLU approuvé par le Conseil de Paris les 8, 9 et 10 février 2022; Documentation complète : cf. PLU_GPU_PRESCRIPTIONS_PONCTUELLES.PDF en pièce jointe Données…

Updated on 28 de abril de 2022

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PLU - Géoportail de l'Urbanisme - Prescriptions linéaires

From Mairie de Paris

Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Prescriptions linéaires Données conformes à la dernière version du PLU approuvé par le Conseil de Paris les 8, 9 et 10 février 2022; Documentation complète : cf. PLU_GPU_PRESCRIPTIONS_LINEAIRES.PDF en pièce jointe Données disponibles…

Updated on 28 de abril de 2022

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PLU - Géoportail de l'Urbanisme - Informations surfaciques

From Mairie de Paris

Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Informations surfaciques Données conformes à la dernière mise à jour des annexes du PLU, signée par le Maire de Paris le 18 février 2022; Documentation complète : cf. PLU_GPU_INFORMATIONS_SURFACIQUES.PDF en pièce jointe Données…

Updated on 28 de abril de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PLU - Géoportail de l'Urbanisme - Prescriptions surfaciques

From Mairie de Paris

Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Prescriptions surfaciques Données conformes à la dernière version du PLU approuvé par le Conseil de Paris les 8, 9 et 10 février 2022; Documentation complète : cf. PLU_GPU_PRESCRIPTIONS_SURFACIQUES.PDF en pièce jointe Données…

Updated on 28 de abril de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Mazan - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Mazan (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on 20 de enero de 2023

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Plan Local d'Urbanisme de Malaucène - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Malaucène (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on 20 de enero de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Carpentras - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Carpentras (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on 18 de enero de 2023

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Plan Local d'Urbanisme de Crillon le Brave - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Crillon le Brave (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on 18 de enero de 2023

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Plan Local d'Urbanisme de Saint Hippolyte le Graveyron - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Saint Hippolyte le Graveyron (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on 20 de enero de 2023

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Plan Local d'Urbanisme de Caromb - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Caromb (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on 18 de enero de 2023

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Plan Local d'Urbanisme de La Roque sur Pernes - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de La Roque sur Pernes (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on 20 de enero de 2023

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Carte Communale de Suzette - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Suzette (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on 20 de enero de 2023

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Plan Local d'Urbanisme de Beaumes de Venise - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Beaumes de Venise (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on 18 de enero de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEDOIN - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Bédoin (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on 18 de enero de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan d'Occupation des Sols d'Aubignan - ABROGÉ - approuvé le 19/09/2006

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Plan d'Occupation des Sols d'Aubignan (84) approuvé le 19/09/2006. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Les fichiers concernent la cartographie des différentes…

Updated on 23 de mayo de 2019

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Plan d'Occupation des Sols de Le Barroux - ABROGÉ - approuvé le 10/03/2014

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Plan d'Occupation des Sols de Le Barroux (84) approuvé le 10/03/2014. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014.Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.Les fichiers concernent la cartographie des différentes…

Updated on 23 de mayo de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Vacqueyras - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Vacqueyras (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on 20 de enero de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Loriol du Comtat - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Loriol du Comtat (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on 20 de enero de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Sarrians - VERSION EN VIGUEUR

From Ville de Sarrians

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Sarrians (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Updated on 19 de enero de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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