PLU - Géoportail de l'Urbanisme - Zonage Par Mairie de Paris Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Zonage du PLU Données conformes à la dernière version du PLU approuvé par le Conseil de Paris les 8, 9 et 10 février 2022; Documentation complète : cf. PLU_GPU_ZONAGE.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et sans… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
PLU - Géoportail de l'Urbanisme - Informations surfaciques Par Mairie de Paris Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Informations surfaciques Données conformes à la dernière mise à jour des annexes du PLU, signée par le Maire de Paris le 18 février 2022; Documentation complète : cf. PLU_GPU_INFORMATIONS_SURFACIQUES.PDF en pièce jointe Données… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
PLU - Géoportail de l'Urbanisme - Prescriptions linéaires Par Mairie de Paris Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Prescriptions linéaires Données conformes à la dernière version du PLU approuvé par le Conseil de Paris les 8, 9 et 10 février 2022; Documentation complète : cf. PLU_GPU_PRESCRIPTIONS_LINEAIRES.PDF en pièce jointe Données disponibles… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
PLU - Géoportail de l'Urbanisme - Prescriptions surfaciques Par Mairie de Paris Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Prescriptions surfaciques Données conformes à la dernière version du PLU approuvé par le Conseil de Paris les 8, 9 et 10 février 2022; Documentation complète : cf. PLU_GPU_PRESCRIPTIONS_SURFACIQUES.PDF en pièce jointe Données… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
PLU - Géoportail de l'Urbanisme - Prescriptions ponctuelles Par Mairie de Paris Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Prescriptions ponctuelles Données conformes à la dernière version du PLU approuvé par le Conseil de Paris les 8, 9 et 10 février 2022; Documentation complète : cf. PLU_GPU_PRESCRIPTIONS_PONCTUELLES.PDF en pièce jointe Données… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Plan Local d'Urbanisme de La Roque sur Pernes - VERSION EN VIGUEUR Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Plan Local d'Urbanisme de La Roque sur Pernes (84) en vigueur approuvé le 05/07/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Roque sur Pernes. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il est publié sur le Géoportail Urbanisme de la CoVe Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Carte Communale de Suzette - VERSION EN VIGUEUR Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Carte communale de Suzette (84) en vigueur approuvé le 13/02/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Suzette. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Plan Local d'Urbanisme de Caromb - VERSION EN VIGUEUR Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Plan Local d'Urbanisme de Caromb (84) en vigueur approuvé le 20/02/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Caromb. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du document… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Plan Local d'Urbanisme de Carpentras - VERSION EN VIGUEUR Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Plan Local d'Urbanisme de Carpentras (84) en vigueur approuvé le 23/06/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Carpentras. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du document… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Plan d'Occupation des Sols de Le Barroux - ABROGÉ - approuvé le 10/03/2014 Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Plan d'Occupation des Sols de Le Barroux (84) approuvé le 10/03/2014. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014.Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.Les fichiers concernent la cartographie des différentes… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Plan d'Occupation des Sols d'Aubignan - ABROGÉ - approuvé le 19/09/2006 Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Plan d'Occupation des Sols d'Aubignan (84) approuvé le 19/09/2006. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Les fichiers concernent la cartographie des différentes… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Plan Local d'Urbanisme de Malaucène - VERSION EN VIGUEUR Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Plan Local d'Urbanisme de Malaucène (84) en vigueur approuvé le 16/03/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Malaucène. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du document… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Plan Local d'Urbanisme de Crillon le Brave - VERSION EN VIGUEUR Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Plan Local d'Urbanisme de Crillon le Brave (84) en vigueur approuvé le 29/09/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Crillon le Brave. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Plan Local d'Urbanisme de Mazan - VERSION EN VIGUEUR Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Plan Local d'Urbanisme de Mazan (84) en vigueur approuvé le 28/11/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Mazan. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2017. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du document d'urbanisme… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Plan Local d'Urbanisme de Sarrians - VERSION EN VIGUEUR Par Ville de Sarrians Plan Local d'Urbanisme de Sarrians (84) en vigueur approuvé le 08/07/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Sarrians. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du document… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Plan Local d'Urbanisme de Sarrians - ABROGÉ - approuvé le 31/07/2017 Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Plan Local d'Urbanisme de Sarrians (84) approuvé le 31/07/2017. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Plan d'Occupation des Sols de Sarrians - ABROGÉ - approuvé le 25/03/2013 Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Plan d'Occupation des Sols de Sarrians approuvé le 25/03/2013. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Plan Local d'Urbanisme de Gigondas - ABROGÉ - approuvé le 11/07/2017 Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Plan Local d'Urbanisme de Gigondas (84) approuvé le 11/07/2017. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Plan Local d'Urbanisme de Loriol du Comtat - VERSION EN VIGUEUR Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Plan Local d'Urbanisme de Loriol du Comtat (84) en vigueur approuvé le 22/09/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Loriol du Comtat. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
Plan Local d'Urbanisme de Flassan - VERSION EN VIGUEUR Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin Plan Local d'Urbanisme de Flassan (84) en vigueur approuvé le 21/11/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Flassan. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du document… Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur 0 réutilisation 0 favori
