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Jeux de données

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38 résultats

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PLU - Géoportail de l'Urbanisme - Zonage

Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Zonage du PLU Version du PLU arrêtée le 24 novembre 2022, applicable à partir du 13 décembre 2022. Documentation complète : cf. PLU_GPU_ZONAGE.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire. Pour…

Qualité des métadonnées :

55.55555555555556/100

Mis à jour le 31 mai 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PLU - Géoportail de l'Urbanisme - Prescriptions linéaires

Par Mairie de Paris

Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Prescriptions linéaires Version du PLU arrêtée le 24 novembre 2022, applicable à partir du 13 décembre 2022. Documentation complète : cf. PLU_GPU_PRESCRIPTIONS_LINEAIRES.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et sans…

Qualité des métadonnées :

55.55555555555556/100

Mis à jour le 31 mai 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PLU - Géoportail de l'Urbanisme - Informations surfaciques

Par Mairie de Paris

Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Informations surfaciques Version du PLU arrêtée le 24 novembre 2022, applicable à partir du 13 décembre 2022. Documentation complète : cf. PLU_GPU_INFORMATIONS_SURFACIQUES.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et…

Qualité des métadonnées :

55.55555555555556/100

Mis à jour le 31 mai 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PLU - Géoportail de l'Urbanisme - Prescriptions ponctuelles

Par Mairie de Paris

Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Prescriptions ponctuelles Version du PLU arrêtée le 24 novembre 2022, applicable à partir du 13 décembre 2022. Documentation complète : cf. PLU_GPU_PRESCRIPTIONS_PONCTUELLES.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et…

Qualité des métadonnées :

55.55555555555556/100

Mis à jour le 31 mai 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PLU - Géoportail de l'Urbanisme - Prescriptions surfaciques

Par Mairie de Paris

Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Prescriptions surfaciques Version du PLU arrêtée le 24 novembre 2022, applicable à partir du 13 décembre 2022. Documentation complète : cf. PLU_GPU_PRESCRIPTIONS_SURFACIQUES.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et…

Qualité des métadonnées :

55.55555555555556/100

Mis à jour le 31 mai 2023

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Plan Local d'Urbanisme d'Aubignan - VERSION EN VIGUEUR

Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme d'Aubignan (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 5 juillet 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Carpentras - VERSION EN VIGUEUR

Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Carpentras (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 5 juillet 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Mazan - VERSION EN VIGUEUR

Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Mazan (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 5 juillet 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Crillon-le-Brave - VERSION EN VIGUEUR

Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Crillon-le-Brave (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 5 juillet 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Malaucène - VERSION EN VIGUEUR

Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Malaucène (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 5 juillet 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Hippolyte-le-Graveyron - VERSION EN VIGUEUR

Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Saint-Hippolyte-le-Graveyron (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 5 juillet 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Beaumes-de-Venise - VERSION EN VIGUEUR

Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Beaumes-de-Venise (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 5 juillet 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Caromb - VERSION EN VIGUEUR

Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Caromb (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 5 juillet 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Modène - VERSION EN VIGUEUR

Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Modène (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 6 juillet 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Bédoin - VERSION EN VIGUEUR

Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Bédoin (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 5 juillet 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Vacqueyras - VERSION EN VIGUEUR

Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Vacqueyras (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 5 juillet 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de La Roque-sur-Pernes - VERSION EN VIGUEUR

Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de La Roque-sur-Pernes (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 5 juillet 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Sarrians - VERSION EN VIGUEUR

Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Sarrians (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 5 juillet 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Carte Communale de Suzette - VERSION EN VIGUEUR

Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente la carte communale de Suzette (84). La carte communale est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 5 juillet 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan Local d'Urbanisme de Gigondas - VERSION EN VIGUEUR

Par Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Gigondas (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 5 juillet 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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