Jeux de données ⁴⁸

Plan Local d'Urbanisme de La Roque sur Pernes (84) en vigueur approuvé le 05/07/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Roque sur Pernes. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il est publié sur le Géoportail Urbanisme de la CoVe

Plan d'Occupation des Sols de Malaucène approuvé le 25/02/2014. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.

Plan d'Occupation des Sols de Le Beaucet approuvé le 18/07/1996. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014.Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.

Plan d'Occupation des Sols de Venasque approuvé le 09/04/2009. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.

Plan d'Occupation des Sols de Le Barroux (84) approuvé le 10/03/2014. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014.Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.Les fichiers concernent la cartographie des différentes…

Plan d'Occupation des Sols de Sarrians approuvé le 25/03/2013. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.

Plan d'Occupation des Sols d'Aubignan (84) approuvé le 19/09/2006. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Les fichiers concernent la cartographie des différentes…

Plan Local d'Urbanisme de Malaucène (84) en vigueur approuvé le 16/03/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Malaucène. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du document…

Plan Local d'Urbanisme de Loriol du Comtat (84) en vigueur approuvé le 22/09/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Loriol du Comtat. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones…

Plan Local d'Urbanisme de Bédoin approuvé le 03/07/2017. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du…

Plan Local d'Urbanisme de Gigondas (84) approuvé le 11/07/2017. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones…

Plan d'Occupation des Sols de La Roque sur Pernes approuvé le 09/09/2010. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.

Plan d'Occupation des Sols de Saint Hippolyte le Graveyron (84) approuvé le 13/04/2001. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable.

Plan d'Occupation des Sols de Beaumes de Venise (84) approuvé le 14/04/2015. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il s'agit d'un document abrogé, qui n'est plus en vigueur et il est donc non opposable. Les fichiers concernent la cartographie des…

Plan Local d'Urbanisme de Flassan (84) en vigueur approuvé le 21/11/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Flassan. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du document…

Carte communale de Suzette (84) en vigueur approuvé le 13/02/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Suzette. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du…

Carte communale de Lafare (84) en vigueur approuvé le 30/07/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Lafare. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du document…

Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Prescriptions linéaires Données conformes à la dernière version du PLU approuvé par le Conseil de Paris les 2, 3 et 4 février 2021; Documentation complète : cf. PLU_GPU_PRESCRIPTIONS_LINEAIRES.PDF en pièce jointe Données disponibles…

Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Zonage du PLU Données conformes à la dernière version du PLU approuvé par le Conseil de Paris les 2, 3 et 4 février 2021; Documentation complète : cf. PLU_GPU_ZONAGE.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et sans…

Plan Local d'Urbanisme de Saint Didier (84) en vigueur approuvé le 02/03/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Didier. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Il est publié sur le Géoportail Urbanisme de la CoVe