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Search among 46.102 datasets on data.gouv.fr

61 results

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Plan Local d'Urbanisme de Digne-les-Bains

Cartographie des différentes zones du Plan Local d'Urbanisme de la ville de Digne-les-Bains issue du SIG Patrimoine communal Numérisation effectuée à partir du cadastre numérisé. Echelle de référence : 1/1000ème. Les fichiers compressés permettent d'extraire des données au format CPG, DBF, PRJ,…

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55.55555555555556/100

Updated hace 1 semana

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Plan Local d'Urbanisme d'Aubignan - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme d'Aubignan (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

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44.44444444444444/100

Updated on 5 de julio de 2023

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Plan Local d'Urbanisme de Carpentras - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Carpentras (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

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44.44444444444444/100

Updated on 5 de julio de 2023

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Plan Local d'Urbanisme de Mazan - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Mazan (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

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44.44444444444444/100

Updated on 5 de julio de 2023

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Plan Local d'Urbanisme de Malaucène - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Malaucène (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

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44.44444444444444/100

Updated on 5 de julio de 2023

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Arbres sous protection ponctuelle à Antibes Juan-les-Pins

From Ville d'Antibes

Inventaire et localisation des arbres sous protection ponctuelle au sens du PLU de la Ville d’Antibes (d’après la modification de droit commun n°1 du PLU par délibération du 15 mars 2022 / PLU révisé approuvé par délibération du 29 mars 2019 / Règlement - pièce 4/ Plan de zonage pièce 5 du PLU).…

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Updated hace 1 día

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Plan Local d'Urbanisme de Crillon-le-Brave - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Crillon-le-Brave (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

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44.44444444444444/100

Updated on 5 de julio de 2023

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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Hippolyte-le-Graveyron - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Saint-Hippolyte-le-Graveyron (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

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44.44444444444444/100

Updated on 5 de julio de 2023

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Plan Local d'Urbanisme de Beaumes-de-Venise - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Beaumes-de-Venise (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

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44.44444444444444/100

Updated on 5 de julio de 2023

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Plan Local d'Urbanisme de Caromb - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Caromb (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

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Updated on 5 de julio de 2023

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Tableau de bord de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme en Bretagne - OBSOLETE

From Région Bretagne

Ce fichier contient les indicateurs de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme en Bretagne. Origine Le tableau de bord sur la numérisation des documents d'urbanisme est entretenu par les membres volontaires du pôle métier urbanisme de GéoBretagne. Les principaux gestionnaires sont : les…

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Updated on 23 de febrero de 2020

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Plan Local d'Urbanisme de Modène - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Modène (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

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Updated on 6 de julio de 2023

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Commune d'Aussac | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune d'Aussac (81020). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

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88.88888888888889/100

Updated on 15 de septiembre de 2021

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Commune de Grazac | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Grazac (81106). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

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88.88888888888889/100

Updated on 7 de febrero de 2023

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Plan Local d'Urbanisme de Vacqueyras - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Vacqueyras (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

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Updated on 5 de julio de 2023

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Plan Local d'Urbanisme de La Roque-sur-Pernes - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de La Roque-sur-Pernes (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

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Updated on 5 de julio de 2023

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Plan Local d'Urbanisme de Bédoin - VERSION EN VIGUEUR

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Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Bédoin (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

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44.44444444444444/100

Updated on 5 de julio de 2023

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Plan Local d'Urbanisme de Sarrians - VERSION EN VIGUEUR

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Sarrians (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme

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Updated on 5 de julio de 2023

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Commune de Montdurausse | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montdurausse (81175). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

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Updated on 18 de mayo de 2022

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Commune de Salvagnac | Document d'urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Salvagnac (81276). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

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Updated on 15 de febrero de 2022

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