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178 results

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Simulateur de CALCUL DE LA PENSION ALIMENTAIRE

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Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une cinquantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la DILA,…

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77.77777777777779/100

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Simulateur de CALCUL DE LA GRATIFICATION MINIMALE D’UN STAGIAIRE

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Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une cinquantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la DILA,…

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Simulateur QUELS SONT LES DOCUMENTS NECESSAIRES A MON DOSSIER DE NATURALISATION ?

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Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une centaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction de…

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Simulateur CALCULATEUR DE PRIX HT OU TTC

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Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction…

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Périmètre de massif

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En France, deux délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent. Les zones dites de montagne d'une part (elles relèvent d'une approche sectorielle dédiée en priorité à l'agriculture au titre de la reconnaissance et de la compensation des handicaps naturels) et d'autre…

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Simulateur : CALCULER LES INDEMNITES D'ENTRETIEN DE L'ASSISTANT(E) MATERNEL(LE)

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SIMULATEUR Que risque-t-on en cas d'infraction routière ?

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Simulateur AI-JE DROIT A LA GARANTIE JEUNES ?

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Simulateur CALCULATEUR DE PRIX APRES REDUCTION

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Indicateurs de suivi de l'activité normative

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Données ayant servi à l'élaboration et à la diffusion des tableaux statistiques et des graphiques présentés dans le document "Indicateurs de suivi de l'activité normative" publié sur Légifrance à la rubrique "Statistiques de la norme".

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55.55555555555556/100

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Simulateur POUVEZ-VOUS BENEFICIER DU REGROUPEMENT FAMILIAL ?

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Parc naturel régional - PNR

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Les parcs naturels régionaux (PNR) concourent à la politique de protection de l'environnement, d'aménagement du territoire, de développement économique et social et d'éducation et de formation du public. Ils constituent un cadre privilégié des actions menées par les collectivités publiques en…

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Rapport de Jean Massot : les incidences sur la CNIL et la CADA du projet de loi pour une République numérique

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Rapport rédigé par Jean Massot, Président de section (h) au Conseil d’État, relatif aux incidences sur la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) et la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) du projet de loi pour une République numérique.

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66.66666666666666/100

Updated on 17 de noviembre de 2017

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Grappes d’entreprises

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Constituées et dirigées principalement par des TPE/PME, les grappes d’entreprises ont un fort ancrage territorial et associent, selon les contextes, des grandes entreprises et des acteurs de la formation, de la recherche et de l’innovation. Elles apportent des services concrets aux entreprises, en…

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Protocole des J.A.A.I.

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Ce jeu de données présente la structure des différentes juridictions, autorités administratives indépendantes et établissements publics procédant à des publications au Journal officiel lois et décrets depuis le 1er janvier 2013. Pour chaque entité, le fichier comprend : Identifiant de l’entité…

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Updated on 4 de julio de 2023

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Simulateur : FAUT-IL UN CERTIFICAT MÉDICAL POUR OBTENIR UNE LICENCE SPORTIVE ?

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Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction…

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Simulateur VERIFIER SI VOTRE VILLE RELEVE DU DISPOSITIF « DENORMANDIE »

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Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une centaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction de…

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Liste des Simulateurs développés par la DILA - Service-public.fr

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Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une centaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Cette liste recense les simulateurs développés par la DILA. Les…

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Updated on 4 de junio de 2024

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Répertoire des débats et consultations publics - vie-publique.fr

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La rubrique s'adresse aux citoyens désireux de s'impliquer dans le débat public et de faire part de leurs avis. Elle référence un grand nombre de consultations menées sur internet préalablement à l'adoption de textes normatifs. Elle recense également des consultations citoyennes grand public (sur…

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Updated hace 1 semana

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Subventions (organisation Premier ministre)

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Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Subventions" disponible sur le site schema.data.gouv.fr Publié le 2022-01-10

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Updated on 14 de diciembre de 2023

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