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Conjunto de datos

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Les bénéficiaires de la prime d'excellence scientifique

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les effectifs des bénéficiaires de la prime d'excellence scientifique (ex prime d'encadrement doctoral et de recherche) par sexe, secteur CNU, corps et établissement.

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Données du répertoire des représentants d'intérêts au format CSV

From Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

Il s'agit des données du répertoire des représentants d’intérêts au format CSV et XLS, présentées sous forme de 4 archives. Ces 4 archives contiennent les mêmes données présentées de manière différente (vues séparées, vues intermédiaires, vues fusionnées).

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Updated on 24 de julio de 2024

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OCS GE

From Institut National de l'Information Géographique et Forestière

Un référentiel national utilisable aux différents échelons territoriaux pour la mise en place des politiques d'aménagement du territoire et des documents d'urbanisme L’OCS GE est une base de données de référence pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain…

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Evaluation des médicaments

From Haute Autorité de santé (HAS)

Le Service Médical Rendu et l’Amélioration du Service Médical Rendu sont des notions permettant à la Haute autorité de santé (HAS) de proposer l’inscription d’un médicament sur la liste des spécialités remboursables en ville et/ou hôpital. Aussi, seuls les médicaments pour lesquels le laboratoire…

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IRIS... GE

From Institut National de l'Information Géographique et Forestière

L’INSEE s’appuie sur la définition d’îlots de référence pour les besoins des recensements nationaux sur l’ensemble des communes de plus de 10 000 habitants et la plupart des communes de 5 000 à 10 000 habitants. L’IRIS (Ilots Regroupés pour l’Information Statistique) est la brique de base en…

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Liste des GREFFES BODACC

From Premier ministre

Le jeu de données comprend la liste des juridictions, greffes ou des chambres consulaires procédant à des insertions aux BODACC. Pour chaque entité sont présentées les informations suivantes : Identifiant de l’entité constitué du département sur 2 chiffres et numéro d’ordre, Libellé long de…

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Updated on 5 de marzo de 2020

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SARDE

From Premier ministre

SARDE (Système d'Aide à la Recherche Documentaire Elaborée) est un référentiel conçu pour alimenter un mode de recherche thématique sur la majeure partie des textes législatifs et réglementaires en vigueur. Sont référencés les textes publiés dans l'édition "Lois et décrets" du Journal officiel…

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Updated hace 4 días

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Les moyens consacrés à la R&D : Les administrations et les entreprises

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les moyens financiers et humains consacrés à la recherche et au développement dans les administrations et les entreprises. Ces moyens sont ventilés par zone géographique, année, type d'organisme et type de personnel.

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Updated hace 3 días

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Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel 2014-2020)

From Haute Autorité de santé (HAS)

La certification déclinée dans sa version V2014 est une appréciation globale et indépendante de l’établissement de santé afin de favoriser l’amélioration continue de la prise en charge des patients. Elle s'attache plus particulièrement à évaluer la capacité de l'établissement à identifier et…

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Updated on 5 de febrero de 2024

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Simulateur de CALCUL DES DROITS DE SUCCESSION

From Premier ministre

Le site officiel de l'administration française, service-public.fr, référence une cinquantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la DILA,…

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Etude bibliographique du marché des téléactivités pour les entreprises et les particuliers

From Premier ministre

Cette étude bibliographique du marché du télétravail a été réalisée par la société CITICA pour le compte de la DIACT. Elle a été construite sur la base de documents et études récentes, pour la plupart rédigés entre l´an 2000 et le mois de mai 2006.

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Updated on 23 de noviembre de 2013

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Protocole du Gouvernement

From Premier ministre

La DILA met à disposition, exclusivement en open data, le Protocole du gouvernement français. Le fichier comprend la structure des différents gouvernements (hors secrétaires d’Etat) depuis le 2 avril 2014. L’ordre d’affichage des ministères dans le fichier correspond à l’ordre protocolaire. Pour…

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Updated on 21 de julio de 2023

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Egalité hommes-femmes dans la culture et la communication

From Ministère de la Culture

Etat des lieux de l'observatoire de l'égalité entre les femmes et les hommes dans le champ de la culture et de la communication . Elle est le fruit d'un travail statistique qui porte sur l'administration du ministère de la culture et de la communication comme sur les institutions culturelles et…

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Updated on 16 de marzo de 2016

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LiDAR HD

From Institut National de l'Information Géographique et Forestière

Une cartographie 3D du sol et du sursol de la France Dans le cadre du programme national LiDAR HD, l’IGN produit et diffuse une cartographie 3D de l’intégralité du sol et du sursol de la France en données LIDAR. Les données diffusées sont en particulier des nuages de points recalés, bruts ou…

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Updated hace 3 días

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Plan IGN

From Institut National de l'Information Géographique et Forestière

Plan IGN est un fonds cartographique IGN complet pensé entièrement pour un usage écran. Il est constitué de 19 niveaux de zoom qui cartographient avec précision et lisibilité la France de l’échelle monde au 1 : 1000 environ tout en proposant un contenu cartographique riche à grande échelle,…

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Horaires théoriques du réseau Transports en Commun Lyonnais

From Métropole de Lyon

Les données horaires correspondent à l’ensemble de l’offre du réseau TCL : les horaires de l’ensemble des lignes commerciales (pour une période de 60 jours) et les informations géographiques associées (topographie du réseau).

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Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Les moyens consacrés à la R&D : Les entreprises par taille

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les moyens financiers et humains consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises par zone géographique, année, taille et type de personnel.

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Parcellaire Express (PCI)

From Institut National de l'Information Géographique et Forestière

L'information cadastrale numérique, géoréférencée et continue sur l'ensemble du territoire français A partir du plan cadastral informatisé (PCI) de la DGFiP diffusé trimestriellement, l’IGN constitue des données dont la structure est analogue à celle de la BD PARCELLAIRE®, qui n’est plus…

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Correspondance entre le libellé d'une commune et son code-commune (t_corresp_com) (DataSanté) DataSanté

From Atlasanté

La table t_corresp_com est une table de la base de données DataSanté. Elle permet de faire correspondre à un libellé de commune le code-commune INSEE en vigueur pour chaque millésime depuis 2010. A un code-commune correspond plusieurs orthographes différentes de libellés de commune (avec article,…

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Updated on 15 de julio de 2024

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Annuaire des diagnostiqueurs immobiliers (ADI) ADI

From Ministère de la Cohésion des territoires

L’annuaire met à disposition du grand public la liste des personnes habilitées pour établir des diagnostics immobiliers (diagnostiqueurs immobiliers). Cet annuaire est alimenté par les organismes de certification qui fournissent la liste des diagnostiqueurs qu’ils ont certifiés. L'annuaire est…

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