Programmes d'enseignement du second degré From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse Programmes d'enseignement du second degré « Les programmes définissent, pour chaque cycle, les connaissances essentielles qui doivent être acquises au cours du cycle ainsi que les méthodes qui doivent être assimilées. Ils constituent le cadre national au sein duquel les enseignants organisent… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on April 10, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Les Instituts de recherche français à l’étranger (IFRE) dans le monde From Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Ce jeu de données contient les coordonnées des IFRE dans le monde : nom, adresse, code postal, ville, pays, courriel, site internet, réseaux sociaux, indicateur téléphonique, numéro de téléphone, numéro de télécopie. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on January 6, 2014 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 2 favorites
Traitements de données personnelles déclarés à la CNIL depuis le 25 mai 2018 From CNIL Depuis l’entrée en application du règlement général sur la protection des données (RGPD), le 25 mai 2018, seuls les traitements numériques de données personnelles les plus sensibles doivent faire l'objet de formalités préalables auprès de la CNIL. Ces formalités peuvent revêtir la forme de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 1 favorite
Indicateurs pénaux trimestriels From Ministère de la Justice Les indicateurs pénaux trimestriels permettent une analyse des différentes réponses pénales par auteur de l'arrivée au parquet jusqu’à la décision prise par les tribunaux correctionnels et les juridictions pour enfants. Ces données portent sur les arrivées au parquet (en affaire et en auteur), les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated 5 days ago License Not Specified 0 reuses 2 favorites
Subventions de plus de 23 000 euros attribuées par le ministère de l'agriculture (Agrisub) Agrisub From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation Ce jeu de données référence les subventions de plus de 23 000 euros versées par le ministère en charge de l'agriculture aux associations et organismes de droit privé, conformément au décret du premier ministre n° 2017-779 du 5 mai 2017 et à l'arrêté du 17 novembre 2017 Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on June 20, 2022 Other (Public Domain) 1 reuse 1 favorite
Effectifs d’élèves en lycée professionnel From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse Ce jeu de données contient les effectifs des lycées professionels par niveau, sexe, principales langues vivantes 1 et langues vivantes 2, observés au début du mois d’octobre de chaque année. Dernière observation le 01/10/2022. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on April 10, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Organisation du temps scolaire From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse L'organisation du temps scolaire répond à des objectifs pédagogiques pour permettre aux enfants de mieux apprendre à l'école : favoriser les apprentissages fondamentaux le matin, au moment où les élèves sont les plus attentifs ; bénéficier de 5 matinées pour des temps d'apprentissage plus… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on April 10, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Mises en demeure prononcées par la CNIL From CNIL La Présidente de la CNIL a la possibilité de mettre en demeure un responsable de traitement de prendre les mesures nécessaires, dans un délai qu'elle fixe, au respect de la loi Informatique et Libertés modifiée et, à compter du 25 mai 2018, du règlement général sur la protection des données… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on August 25, 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 1 favorite
Adoptions internationales : pays d'origine, zone géographique, tranche d'ages et procédures From Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) La Mission de l’adoption internationale (MAI) est l’autorité centrale française pour l’adoption internationale, prévue par la Convention de La Haye de 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale, à laquelle la France est partie depuis 1998. Créée par… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on March 5, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 1 favorite
Statistiques IPv6 From Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP) Statistiques IPv6, sur le top 100 des pays avec le plus d’internautes Ces données publiées sur le site de l'Arcep : https://carteipv6.arcep.fr/, carte qu'il est possible d'intégrer sur un site tiers Intégration de la carte sur le site de l'Arcep PDF de 9 pages avec les données sous forme de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on April 5, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Liste des Instituts français et de leurs antennes From Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Ce jeu de données contient les coordonnées des quelque 100 Instituts français dans le monde qui constituent, avec leurs 128 antennes, le principal instrument du ministère des Affaires étrangères et européennes dans la mise en œuvre de la politique culturelle extérieure de la France. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on January 29, 2014 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 1 favorite
Indicateurs des contrats H2020 par pays 2014-2020 From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Indicateurs de participations, de subventions allouées, de nombre de projets et de coordinations de projets sur la période du PCRDT 2014-2020 par pays participant. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 1 favorite
Contrats signés du programme-cadre de recherche et développement technologique (H2020) de la Commission européenne From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ce jeu de données contient le nombre de contrats signés dans le cadre de H2020 à la date du 15 juillet 2015. Données complémentaires dans Participations dans les contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (H2020) de la Commission européenne Ces données sont… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated 3 days ago Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 1 favorite
Programme vacances–travail (PVT) From Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Le programme vacances-travail s’adresse aux jeunes âgé de 18 à 30 ans (35 ans pour l’Argentine et le Canada), et désireux de s’expatrier, durant une durée maximale d’un an, à des fins touristique et culturelle dans l’un des pays partenaires, en ayant la possibilité de travailler sur place pour… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on April 28, 2021 Licence Ouverte / Open Licence 5 reuses 1 favorite
Participations dans les contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ce jeu de données contient les subventions allouées par la Commission européenne aux participants au PCRDT à la date du 6 octobre 2014. Données complémentaires dans Contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated 2 days ago Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 1 favorite
Participations dans les contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (H2020) de la Commission européenne From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ce jeu de données contient les subventions allouées par la Commission européenne aux participants au PCRDT à la date du 15 juillet 2015. Données complémentaires dans Contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (H2020) de la Commission européenne Ces données sont… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated 2 days ago Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 1 favorite
Compte général de l’État (2006-2014) From Cour des comptes Conformément à l’article 27 de la loi organique relative aux lois de finances, l’État tient depuis l’exercice 2006 une comptabilité générale fondée en application de l’article 30 de la LOLF sur le principe de la constatation des droits et obligations et sur des règles qui ne se distinguent de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on September 5, 2017 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 1 favorite
Liste des organismes soumis au contrôle obligatoire de la Cour des comptes From Cour des comptes À l'occasion de sa #DataSession, la Cour des comptes a décidé de mettre à disposition la liste des organismes soumis obligatoirement à son contrôle. Cette liste, à date de mai 2016, précise, le cas échéant, la nature juridique de l'organisme contrôlé et la chambre de la Cour compétente pour un… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on May 26, 2016 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 1 favorite
Observatoire de la qualité des démarches en ligne From Direction interministérielle du numérique L’Observatoire de la qualité des démarches en ligne, lancé en juin 2019, s’inscrit dans TECH.GOUV, le programme d’accélération de la transformation numérique du service public conduit par la DINUM. Ce dispositif répond à la volonté du gouvernement de placer l’inclusion et l’expérience de l’usager… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated 1 month ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Evaluation des médicaments 2019 From Haute Autorité de santé (HAS) Le Service Médical Rendu et l'Amélioration du Service Médical Rendu sont des notions permettant à la Haute autorité de santé (HAS) de proposer l'inscription d'un médicament sur la liste des spécialités remboursables en ville et/ou hôpital. Aussi, seuls les médicaments pour lesquels le laboratoire… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on November 26, 2019 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 1 favorite