Zones de Bruit (Carte de type A, indice LD) de la A28, réseau routier autoroutier concédé Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 6 oct. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 45425700La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Les couloirs du classement sonore des infrastructures routières de l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 10 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 44824200Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres est une démarche réglementaire prise en application de l’article L571-10 du code de l’environnement , et de l’arrêté du 30 mai 1996 ,…
Assemblage des Éléments d'habillage surfacique des POS et PLU numérisés dans l'Eure. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 20 avr. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 44619200Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Assemblage des Éléments d'habillage ponctuel des POS et PLU numérisés dans l'Eure. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 5 avr. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 44317100Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Assemblage des Informations surfaciques des POS et PLU numérisés dans l'Eure. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 18 oct. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 43518000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons réglementaires, soit à titre d'in…
Zone réglementée du PPRI de la vallée de l'Andelle Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 10 déc. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 43017800Zone réglementée du PPRI de la vallée de l'Andelle
Zones de Bruit (Carte de type A, indice LN) de la A0013, réseau routier autoroutier concédé Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 42629700La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Fichier linéaire des profils de la rivière Risle pour le PPRI de la Risle aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 5 août 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 4256100Fichier linéaire des profils utilisés pour le PPRI de la Risle aval
Fichier linéaire des profils de la rivière Eure pour le PPRI de l'Eure moyenne Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 6 août 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 42315900Fichier linéaire des profils utilisés pour le PPRI de l'Eure moyenne
Zones de Bruit (Carte de type C, indice LN) de la A0013, réseau routier autoroutier concédé Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 42126200La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRI de l'Iton aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 5 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 4195000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Assemblage des Éléments d'habillage linéaire des POS et PLU numérisés dans l'Eure. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 25 juin 2024Métadonnées :Bon(67 %) 41721300Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Etat d'avancement des procédures d'urbanisme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 41126600Etat d'avancement des procédures d'urbanisme (hors scot). L'application de la loi ALUR a réformé le suivi des procédures et des compétences. Pour suivre l'avancement, il faut 3 fichiers: L\_COMMUNES…
Zones de Bruit (Carte de type C, indice LD) de la A0131, réseau routier autoroutier concédé Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 40630100La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
L_ZONE_ALERTE_ESU_S_27_V0 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 4 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 37824500Liste des zones sécheresses du département de l'Eure d'après l'arrêté cadre DDTM27/SEBF/2016-068. Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal.
Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRI de l'Epte aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 5 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 3687200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Caractéristiques du PPRI de l'Iton aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 5 août 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 3636200Caractéristiques du PPRI de l'Iton aval
Caractéristiques du PPRI de l'Avre aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 août 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 3637000Caractéristiques du PPRI de l'Avre aval
L_CONTOUR_MASSIFS_S_027 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 5 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 34431100Couche des massifs cynégétiques dans le cadre des plans de chasse grand gibier
Assemblage des Prescriptions linéaires des POS et PLU numérisés de l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 18 oct. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 34118300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans le code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparaît sur…
