Zone de présomption de prescriptions archéologiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 14 janv. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 4K90500En application de l'article L. 522-5 du code du patrimoine et des articles 4 et 5 du décret n° 2004-490 du 3 juin 2004 relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie p…
Lignes aériennes RTE Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 2 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K68900Ce fichier présente, au 30 juin 2023, pour la France Métropolitaine, l'ensemble des lignes aériennes du réseau public de transport d'électricité géré par RTE. Source: "Open Data Réseaux Énergies" (O…
Communes concernées par un PPRI Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 10 août 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 3K43600Les communes listées dans l'arrêté de prescription du PPRI, actualisée suite aux fusions de communes.
Espaces boisés classés linéaires Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 28 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K48800En application de l'article L. 113-1 du Code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme (PLU) peuvent classer les bois, forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces…
Espaces Boisés classés ponctuels Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 28 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K56600En application de l'article L. 113-1 du Code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme (PLU) peuvent classer les bois, forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces…
Les generateurs de la SUP AC1 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 30 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K43500Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les …
Atlas des cavités souterraines dans l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K18200ensemble des couches SIG composant l'Atlas des cavités souterraines dans l'Eure
Lignes souterraines RTE Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 2 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K42900Ce fichier présente, au 30 juin 2023, pour la France Métropolitaine, l'ensemble des lignes souterraines du réseau public de transport d'électricité géré par RTE. téléchargé sur "Open Data Réseaux Én…
Périmètre du PPRI de la Boucle de Poses Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 30 juil. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K56600Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit
Schéma de cohérence territoriale Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 28 sept. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K43100La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Assainissement Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K33500Informations liées à l'assainissement communal: les stations de traitements des eaux usées et leur zone de traitement.
Fichier linéaire des profils de la rivière Iton pour le PPRI de l'Iton aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 5 août 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K46300Fichier linéaire des profils utilisés pour le PPRI de l'Iton aval
Les zones de collectes lié à l'assainissement Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 23 août 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K24300situation au 01/02/2022. Il s'agit de regroupement de communes desservies par la même station de traitement des eaux usées.
Périmètre du PPRI de l'Eure moyenne Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 6 août 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K54800Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit
Espaces boisés classés Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K34100Ensemble des couches SIG traitant de ce sujet
Périmètre de protection autour d'un Bâtiment d'exploitation agricole classé ICPE Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 26 juin 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K21900Périmètre de protection théorique de 100 mètres autour d'un Bâtiment d'exploitation agricole classé ICPE. 1 périmètre pour 1 bâtiment. Situation au 1er juin 2024
Fichier linéaire des profils utilisés pour l'ensemble des PPRI Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 10 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K41000Fichier linéaire des profils utilisés pour l'ensemble des PPRI
Périmètre du PPRI de l'Avre aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 août 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K9200Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit
Zones de Bruit (Carte de type C, indice LD) de la A0013, réseau routier autoroutier concédé Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K48300La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Plan de prévention du risque inondation de l'iton aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K8200Série de données géographiques contenues dans le dossier du Plan de prévention du risque inondation de l'iton aval Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'É…
