Assemblage des Eléments d'habillage textuel des POS et PLU numérisés dans l'Eure. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 3406600Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 30 juin 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 3272500Assiettes surfaciques (Zones de protection) liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) telles que définies par le code du Patrimoine article L621-2.
Zones de Bruit (Carte de type A, indice LN) de la A0154, réseau routier autoroutier concédé Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 32630200La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Périmètre du PPRI de Brionne Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 août 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 3176400Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit
Zone d'aléa du PPRI de l'Eure moyenne Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 25 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2911800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Périmètres des Plans de prévention du risque inondation dans l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 262600Assemblage des périmètres des différents PPRI approuvés ou en cours d'élaboration pour constituer une table départementale. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2…
Zone réglementée du PPRI de la Seine Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 2461300Zone réglementée du PPRI de la Seine
Zones d'aléas définie dans le PPRI de la Seine Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 243600Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Caractéristiques du PPRI de la Seine Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 6 août 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 246600Caractéristiques du PPRI de la Seine
Fichier linéaire des profils pour le PPRI de la Seine Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 237700Fichier linéaire des profils pour le PPRI de la Seine
CS_Indices non localisés précisement Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 14 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 2191300Indice mentionné sur une grande étendue mais non localisé précisément. Avant toute utilisation, bien lire le document associé : Notice\_utilisation\_couches\_CS
Enjeux ponctuels pris en compte dans le PPRI de la Seine Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 2201000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Etat d'avancement des documents d''urbanisme dans l''Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 208600Etat d''avancement des documents d''urbanisme (PLU, cartes communales existantes ou en cours) dans le département de l''Eure. il s'agit de la situation au 1e octobre 2017 Ces données décrivent les pr…
Rayon de sécurité autour des marnières Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 1421800Le tampon permet de schématiser le rayon de sécurité autour des marnières et des bétoires (points 1 et 3).
CS_Indices avérés Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 1272000Point où est exactement recensé un indice de mouvement de terrain / cavité souterraine. Avant toute utilisation, lire le document associé : Notice\_utilisation\_couches\_CS
Zones réglementées des PPRI de l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 115600Assemblage de l'ensemble des zonages réglementés des 13 PPRI opposables de l'Eure pour constituer une couche départementale.
