Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure DDTM 27

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Jeux de données de l'organisation

190 résultats

Trier par :

L_CONTOUR_MASSIFS_S_027
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 5 janv. 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
297
311
0
0
Assemblage des Eléments d'habillage textuel des POS et PLU numérisés dans l'Eure.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 16 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
283
66
0
0
Zones de Bruit (Carte de type A, indice LN) de la A0154, réseau routier autoroutier concédé
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 1 juin 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
275
216
0
0
Périmètre du PPRI de Brionne
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 1 août 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
266
64
0
0
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 30 juin 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
253
20
0
0
Zone d'aléa du PPRI de l'Eure moyenne
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 25 juin 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
221
13
0
0
CS_Indices non localisés précisement
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 14 nov. 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
161
0
0
0
Rayon de sécurité autour des marnières
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 12 déc. 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
90
1
0
0
CS_Indices avérés
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 12 déc. 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
70
0
0
0
Etat d'avancement des documents d''urbanisme dans l''Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 12 déc. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
76
0
0
0