Périmètre du PPRI de Beaumont le Roger Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 31 juil. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 5205400Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit
Regroupement d'intérêt cynégétique Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 51821800Zonages représentant les massifs et sous-massifs pour la chasse au grand gibier.
Zone réglementée du PPRI des Boucles de Poses Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 30 juil. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 50719900Couche géographique du zonage réglementaire du PPRI des Boucles de Poses
Assemblage des Informations linéaires des POS et PLU numérisés dans l'Eure. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 18 oct. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 50517400Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons réglementaires, soit à titre d'in…
Postes fixes pour la chasse au gibier d'eau la nuit dans l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 23 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 50316500La loi chasse de juillet 2000 a reconnu la chasse de nuit à partir d’installation (hutte de chasse) dans 27 départements où elle était pratiquée traditionnellement. Les installations existantes avant…
Zone réglementée du PPRI d'Évreux Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 31 juil. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 5017900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
L_CONTOUR_SOUSMASSIFS_S_027 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 7 nov. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 49817900Couche des sous-massifs cynégétiques dans le cadre des plans de chasse grand gibier
Fichier linéaire des profils de la rivière Risle pour le PPRI de Beaumont le Roger Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 31 juil. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 49720300Fichier linéaire des profils utilisés pour le PPRI de Beaumont le Roger
Caractéristiques du PPRI d'Évreux Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 31 juil. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 4977400Caractéristiques du PPRI d'Évreux
Caractéristiques du PPRI de l'Epte aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 5 août 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 4936300Caractéristiques du PPRI de l'Epte aval
Les opérations prrogrammées d'amélioration de l'habitat dans l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(22 %) 490000Les OPAH
Zones de risque de submersion marine dans l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 12 juil. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 48420500Assemblage des polygones d'iso-topographie associés à un niveau de référence en mer (créés par le SHOM et le CETE Méditerranée à partir du MNT de la BD topo) pour déterminer l'enveloppe des zones à r…
Zones de protection des servitudes AC4 (Protection du patrimoine architectural et urbain) dans l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 27 mai 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 4829100L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment …
Assemblage des secteurs des CC dans l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 18 oct. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 48117400Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : les documen…
Périmètre du PPRI d'Évreux Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 31 juil. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 4806200Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit
Zone réglementée du PPRI de Beaumont le Roger Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 31 juil. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 4697400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRI de l'Iton aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 5 août 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 4666900Couche géographique du zonage réglementaire du PPRI de l'Iton aval
Zone réglementée du PPRI de l'Epte Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 5 août 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 4616000Couche géographique du zonage réglementaire du PPRI de l'Epte aval
Fichier linéaire des profils utilisés pour le PPRI de la boucle de Poses Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 30 juil. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 46115200Fichier linéaire des profils utilisés pour le PPRI de la boucle de Poses
Caractéristiques du PPRI de la boucle de Poses Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 30 juil. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 45819500Caractéristiques du PPRI de la boucle de Poses
