Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure DDTM 27

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Jeux de données de l'organisation

190 résultats

Trier par :

Assemblage des Informations linéaires des POS et PLU numérisés dans l'Eure.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 18 oct. 2024
Métadonnées :
Bon(67 %)
452
174
0
0
Plan de prévention du risque inondation de Pont-Audemer
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
450
64
0
0
Caractéristiques du PPRI d'Évreux
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 31 juil. 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
448
74
0
0
L_CONTOUR_SOUSMASSIFS_S_027
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 7 nov. 2019
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
448
177
0
0
Zones d'interdiction d'accès liées aux servitudes de la catégorie EL11 (Accès aux routes) dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 23 juil. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
446
187
0
0
Caractéristiques du PPRI de l'Epte aval
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 5 août 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
445
63
0
0
Les opérations prrogrammées d'amélioration de l'habitat dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 16 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(22 %)
444
0
0
0
Obligations légales de débroussaillement dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 18 juil. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
446
311
0
0
Zone de bruit de la ligne Paris - Le Havre d'une carte de bruit stratégique de type C d'indice Lden ( jour)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 1 oct. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
441
177
0
0
Postes fixes pour la chasse au gibier d'eau la nuit dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 23 avr. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
440
165
0
0
Zone réglementée du PPRI des Boucles de Poses
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 30 juil. 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
438
198
0
0
Assemblage des secteurs des CC dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 18 oct. 2024
Métadonnées :
Bon(67 %)
435
174
0
0
Périmètre du PPRI d'Évreux
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 31 juil. 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
435
62
0
0
Zone réglementée du PPRI de Beaumont le Roger
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 31 juil. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
432
74
0
0
Zones de risque de submersion marine dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 12 juil. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
431
200
0
0
Zone réglementée du PPRI de l'Iton aval
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 5 août 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
417
66
0
0
Zone réglementée du PPRI d'Évreux
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 31 juil. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
417
76
0
0
Zone réglementée du PPRI de l'Epte
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 5 août 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
414
58
0
0
Caractéristiques du PPRI de la boucle de Poses
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 30 juil. 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
410
194
0
0
Les couloirs du classement sonore des infrastructures routières de l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 10 juin 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
409
195
0
0