Plan de prévention du risque inondation de l’Avre Aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 7077300Série de données géographiques contenues dans le dossier du Plan de prévention du risque inondation de l’Avre Aval Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'…
Assemblage des Informations linéaires des CC numérisées dans l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 22 oct. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 70818800Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'une carte communale sont ajoutées soit pour des raisons réglementaires, soit à titre d'information, Ces …
Zone d'aléa du PPRI d'Évreux Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 31 juil. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 7028500Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Assemblage des Informations surfaciques des CC numérisées dans l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 22 oct. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 73317100Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'une carte communale sont ajoutées soit pour des raisons réglementaires, soit à titre d'information, Ces …
Assemblage des Prescriptions surfaciques des POS et PLU numérisés de l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 18 oct. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 69619700Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans le code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparaît sur…
Assemblage des Eléments d'habillage textuel des cartes communales numérisées dans l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 22 oct. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 70418400Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Couche ponctuelle des délimitations des tronçons frayères Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 19 juin 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 69121400couche des points de délimitations listées dans l'arrêté DDTM/SEBF/2013/032
Zones de Bruit (Carte de type A, indice LD) de la A0131, réseau routier autoroutier concédé Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 68532300La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Enjeux ponctuels pris en compte dans le PPRI de l'Epte aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 5 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 6826800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Les PLUi et PLU numérisés du département de l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 67823600Les couches départementales composant les PLUI PLU numérisés .
Zones de Bruit (Carte de type C, indice LD) de la A28, réseau routier autoroutier concédé Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 5 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 67820400La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Les Cartes communales numérisées de l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 29 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 69417400Ce lot rassemble les fichiers numériques des carte communales du département. La dématérialisation des documents graphiques d'une carte communale génère un lot de données géographiques composé de plu…
Les couloirs du classement sonore des infrastructures ferroviaires de l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 2 juil. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 66525900Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres est une démarche réglementaire prise en application de l’article L571-10 du code de l’environnement , et de l’arrêté du 30 mai 1996 ,…
Caractéristiques du PPRI de Pont-Audemer Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 août 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 6638200Caractéristiques du PPRI de Pont-Audemer
Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRI de l'Eure moyenne Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 6 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 66318000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zones d'aléas du PPRI de la Vallée de l'Andelle Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 18 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 66122700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRI de la Risle aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 5 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 6616900De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone d'aléa du PPRI de l'Epte aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 5 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 6617400Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zone d'aléa du PPRI de Beaumont le Roger Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 31 juil. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 6566200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Les périmètres PPRT dans le département de l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 12 juil. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 65521400Données liées aux périmètres d'exposition aux risques. Le département de l'Eure possède cinq PPRT (Alizay, Brionne, Gaillon, Saint-Pierre-La-Garenne et Vernon)
