Caractéristiques du PPRI de l'Eure aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 août 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 6518400Caractéristiques du PPRI de l'Eure aval
Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire LD. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 13 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 64719700La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Assemblage des Etiquettes figurant sur le plan des documents d'urbanisme à des fins d'habillage. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 17 oct. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 64720300Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire LD. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 13 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 64715400La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Périmètre du PPRI de l'Iton aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 5 août 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 6398300Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit
Plan de prévention du risque inondation de l'Eure aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 6337400Série de données géographiques contenues dans le dossier du Plan de prévention du risque inondation de l'Eure aval Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'É…
Zone d'aléa du PPRI de la Risle aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 5 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 6327100Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Axe routière LD. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 6 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 62318200La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Périmètre du PPRI de Pont-Audemer Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 août 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 6226300Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit
Zonages définis par le Plan d'exposition au bruit de l' aérodrome d'Evreux Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 3 juil. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 61625300La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au plan local d'urbanisme. Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou sur proposition de la CCE.Les aérod…
Le réseau routier concerné par les couloirs sonores en 2011 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 3 juil. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 61620200Données qui complètent les couloirs sonores en détaillant la catégorie de bruit de chaque tronçon routier.
Zones exposées au bruit nocturne de la ligne Paris-Le Havre (carte de type A d'indice Ln) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 60119100La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Périmètre du PPRI de l'Eure aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 août 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 6007100Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit
Déviation d'Evreux au Sud-Ouest Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 26 mai 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 59410200Déviation d'Evreux au Sud-Ouest
Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire LN. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 13 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 58926300La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Document PPRN de l'Andelle Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 29 sept. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 57822600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Axe routière LN. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 7 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 57621600La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRI de l'Avre aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 5707400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Fichier linéaire des profils de la rivière Eure pour le PPRI de l'Eure aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 août 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 56517800Fichier linéaire des profils utilisés pour le PPRI de l'Eure aval
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie PM2 (Installations classées) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 27 mai 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 56412400L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude.
