Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure DDTM 27

Service public

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Jeux de données ⁽¹⁹⁶⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

196 jeux de données

Trier par :

Zone de présomption de prescriptions archéologiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 14 janv. 2022
5K
1K
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En application de l'article L. 522-5 du code du patrimoine et des articles 4 et 5 du décret n° 2004-490 du 3 juin 2004 relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie p…
Lignes aériennes RTE
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 2 nov. 2023
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951
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Ce fichier présente, au 30 juin 2023, pour la France Métropolitaine, l'ensemble des lignes aériennes du réseau public de transport d'électricité géré par RTE. Source: "Open Data Réseaux Énergies" (O…
Communes concernées par un PPRI
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 10 août 2021
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Les communes listées dans l'arrêté de prescription du PPRI, actualisée suite aux fusions de communes.
Espaces boisés classés linéaires
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 28 oct. 2023
3K
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En application de l'article L. 113-1 du Code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme (PLU) peuvent classer les bois, forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces…
Espaces Boisés classés ponctuels
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 28 oct. 2023
2K
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En application de l'article L. 113-1 du Code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme (PLU) peuvent classer les bois, forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces…
Atlas des cavités souterraines dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 15 nov. 2024
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ensemble des couches SIG composant l'Atlas des cavités souterraines dans l'Eure
Les Cartes communales numérisées de l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 29 juin 2021
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Ce lot rassemble les fichiers numériques des carte communales du département. La dématérialisation des documents graphiques d'une carte communale génère un lot de données géographiques composé de plu…
Assemblage des Eléments d'habillage linéaire des cartes communales numérisées dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 22 oct. 2023
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Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Assemblage des Informations ponctuelles des CC numérisées dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 22 oct. 2023
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Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'une carte communale sont ajoutées soit pour des raisons réglementaires, soit à titre d'information, Ces …
Lignes souterraines RTE
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 2 nov. 2023
2K
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Ce fichier présente, au 30 juin 2023, pour la France Métropolitaine, l'ensemble des lignes souterraines du réseau public de transport d'électricité géré par RTE. téléchargé sur "Open Data Réseaux Én…
Assemblage des Informations surfaciques des CC numérisées dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 22 oct. 2023
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Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'une carte communale sont ajoutées soit pour des raisons réglementaires, soit à titre d'information, Ces …
Espaces boisés classés
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Ensemble des couches SIG traitant de ce sujet
Assainissement
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Informations liées à l'assainissement communal: les stations de traitements des eaux usées et leur zone de traitement.
Périmètre du PPRI de la Boucle de Poses
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 30 juil. 2024
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Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit
Schéma de cohérence territoriale
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 28 sept. 2023
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La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Périmètre du PPRI de l'Eure moyenne
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 6 août 2024
1K
604
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Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit
Les zones de collectes lié à l'assainissement
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 23 août 2024
1K
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situation au 01/02/2022. Il s'agit de regroupement de communes desservies par la même station de traitement des eaux usées.
Périmètre du PPRI de l'Avre aval
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 1 août 2024
1K
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Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit
Fichier linéaire des profils de la rivière Iton pour le PPRI de l'Iton aval
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 5 août 2024
1K
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Fichier linéaire des profils utilisés pour le PPRI de l'Iton aval
Les Espaces Boisés classés
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure
Mis à jour le 28 juin 2025
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Les espaces boisés classés ont pour objectif la protection ou la création de boisements ou d'espaces verts, particulièrement en milieu urbain ou péri-urbain. Ils concernent les bois, forêts et parcs,…