Périmètres de protection des points de prélèvement pour l'AEP Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 26 juin 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 56321700Couche construite d'après les données fournies par l'ARS (dernière mise à jour en 2024)
N_COTES_20200001_S Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 29 sept. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 56225100Couche surfacique des niveaux sur le territoire du PPRI.
Plan de prévention du risque inondation de Brionne Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 5616700Série de données géographiques contenues dans le dossier du Plan de prévention du risque inondation de Brionne Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État …
Zones de protection liées aux servitudes INT1 (Cimetières) dans l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 11 juil. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 56122300L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment …
Zone réglementée du PPRI de Brionne Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 août 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 5617500Couche géographique du zonage réglementaire du PPRI de Brionne
enjeux ponctuels du PPRI de l'Andelle Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 29 sept. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 55919700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Caractéristiques du PPRI de la Risle aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 5 août 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 5595300Caractéristiques du PPRI de la Risle aval
Zones de Bruit (Carte de type C, indice LN) de la A0131, réseau routier autoroutier concédé Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 56242400La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Caractéristiques du PPRI de Beaumont le Roger Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 31 juil. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 5585900Caractéristiques du PPRI de Beaumont le Roger
Plan de prévention du risque inondation de Risle-Aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 5546500Série de données géographiques contenues dans le dossier du Plan de prévention du risque inondation de Risle-Aval. Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'É…
Plan de prévention du risque inondation de Pont-Audemer Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 5536500Série de données géographiques contenues dans le dossier du Plan de prévention du risque inondation de Pont-Audemer Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'…
Enjeux ponctuels pris en compte dans le PPRI de l'Iton aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 5 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 5469500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Assemblage des Zonages des POS et PLU numérisés dans l'Eure. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 18 oct. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 54519900Dans ce jeu de données figure l'assemblage des zonages réglementés des plans locaux d'urbanisme (PLU) et plans d'occupation des sols (POS) de l'Eure. Ces zonages réglementés ont été numérisés conform…
Enjeux ponctuels pris en compte dans le PPRI de l'Avre aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 5386500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone réglementée du PPRI de l'Eure aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 août 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 5387300Zone réglementée du PPRI de l'Eure aval
Obligations légales de débroussaillement dans l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 18 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 53631600Périmètres soumis à l'obligation légale de débroussaillement, selon l'arrêté préfectoral du u 15 septembre 2025. Ce zonage a été construit à partir des données de la BD Topo, d'abord en sélectionnant…
Zone de bruit de la ligne Paris - Le Havre d'une carte de bruit stratégique de type C d'indice Lden ( jour) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 53018100La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Assemblage des Prescriptions ponctuelles des POS et PLU numérisés de l'Eure. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 18 oct. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 52718800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans le code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparaît sur…
Zones d'interdiction d'accès liées aux servitudes de la catégorie EL11 (Accès aux routes) dans l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 23 juil. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 52319300Servitude relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des routes express et des déviations d'agglomérations en application des articles 4 et 5 de la loi n° 69-7 du 3 janvier…
Caractéristiques du PPRI de Brionne Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 août 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 5227200Caractéristiques du PPRI de Brionne
